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2 285 résultats pour « Joao »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372096cd580146773ec031

Cassation

25 octobre 1978

25 octobre 1978

. : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR JOAO X..., SON PROPRIETAIRE, TRAVERSA LA CHAUSSEE, HEURTA UN POTEAU ET FIT PLUSIEURS TONNEAUX ; QUE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94088

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

COMPARANT, concluant par la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMES : Monsieur Joao G... F... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923ac

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Joao Fernando X... Y... et Mme Maria Manuela B... épouse X... Y... d'une part, et M. Long Z..., Mme Thi Phuong Anh C... épouse Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0fd

Appel

13 février 2012

13 février 2012

Joao X...

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008136191

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Joao X... Y, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00968

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

X... a été engagé le 3 mars 2009 par la société Pereira Joao en qualité d'ouvrier paysagiste ; que la société a été placée en redressement judiciaire le 5 avril 2007, puis en liquidation judiciaire, le

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2005:161

droit européen

4 mai 2005

4 mai 2005

. # João Andrade Sena proti Európskej agentúre pre bezpečnosť letectva (EASA). # Odôvodnenie. # Vec T-30/04.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67ef6af766129746fdd69cb5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par ultimes conclusions d'incident du 12 mars 2025, la société JOAYO PARIS demande au conseiller de la mise en état de': ''déclarer caduque la déclaration d'appel de Mme [T] contre la société JOAYO et

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2011:13

CJUE

13 janvier 2011

13 janvier 2011

#Joao Filipe da Silva Martins tegen Bank Betriebskrankenkasse - Pflegekasse.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundessozialgericht - Duitsland.

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TCOM

Chambre 7 contentieux liés

SARLU JOYAOc/EURL JOYAO

69a22696cdc6046d47fa7441

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

JUGEMENT DU 22 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00137 N° RG: 2025L00077 2024J00703 SELARL [Z]-LES MANDATAIRES représentée par Me [D] [Z] / de SARLU JOYAO contre EURL JOYAO DEMANDEUR SELARL

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007853432

Admin. suprême

3 février 1995

3 février 1995

Joao X... Luz Y..., demeurant chez M. Z..., 133, avenue du Président Wilson à Saint-Denis (93200) ; M.

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CC

soc

613720cfcd580146773ee938

Cassation

24 novembre 1988

24 novembre 1988

rendu le 19 mars 1986 par le conseil de prud'hommes de Rouen (section industrie), au profit de : 1°) Monsieur PACHECO A..., demeurant à Petit Quevilly (Seine-Maritime), ..., 2°) Monsieur PERREIRA Joao

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CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008166089

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

Joao X ; 2°) de rejeter la demande de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Joannès X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c6

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

du dossier 00033073 plaidant par Maître A...avocat au barreau de VERSAILLES INTIMES Maître Olivier B...ès-qualités de représentant des créanciers et de liquidateur judiciaire de Monsieur C...JOAO

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CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9194f

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Joao Pedro Y...né le 02 Janvier 1994 à FAO (Portugal) ...

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CA

3ème Chambre Commerciale

633d201762f5393e2eb44ad6

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Des discussions se sont aussitôt mises en place avec la société JOSSO, laquelle a proposé de faire appel à des sous-traitants.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008117502

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Joao-Mario X... et la décision du même jour fixant l'Angola comme pays de renvoi ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

civ1

61372315cd580146774052cc

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Joao Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 28

Source officielle
CA

4e ch. expropriations

5fde3bc5a7f24c18ebc4df06

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Joao X... Y...

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