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197 résultats pour « Jeremie Cohen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8ca04

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Grosse délivrée le : à : BLANC LATIL LIBERAS COHEN réf J. l. g.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929fc

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

recours irrecevable Le douze Novembre deux mille quinze, date indiquée à l'issue des débats, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistéede Xavier LE COLLEN

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d877cdc6046d4731908c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

] [W] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté BLEU AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d87fcdc6046d47319131

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[L] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté [O] AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d883cdc6046d47319149

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

C] [X] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté [Q] AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d892cdc6046d47319269

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

] [D] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté BLEU AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d7ebcdc6046d4731861d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

] [U] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté BLEU AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d7eecdc6046d47318671

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[T] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté [B] AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d7c5cdc6046d47318327

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

] [S] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté BLEU AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d7e7cdc6046d473185cc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

C] [I] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté [E] AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d869cdc6046d47318f86

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

F] [C] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté [D] AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d88acdc6046d473191fe

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

] [T] désigné en qualité de mandataire judiciaire de la Sté BLEU AZUR Tous les trois représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Jérôme

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203064_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Par cette requête enregistrée le 19 mars 2021, Mme A C, représentée par Me Cohen Drai, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 janvier 2021 par laquelle le préfet de l'Hérault a rejeté

Source officielle
TJ

Référés

68e587d30e2901d10fa60476

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° RG 25/00876 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TYT3 MINUTE N° : 25/ DOSSIER N° : N° RG 25/00876 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TYT3 NAC : 28Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Simon COHEN à Me Coralie MAFFRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

627ca8594781dc057dee7b9e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

barreau de PARIS, toque : L258 à DEFENDEURS SDC DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 5] représenté par son syndic la société SJLB, Cabinet BRIDOU [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Jérôme

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

658096e73ea7c8c1120dd780

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

épouse [G] [Adresse 7] [Localité 11] Madame [M] [D] [E] épouse [A] [Adresse 6] [Localité 13] Monsieur [R] [W] [L] [E] L’Oiselais n°1 [Localité 3] Tous les quatre représentés ensemble par Maître Jérôme

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631c5648f63659ca90a5fc

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

DU 10 NOVEMBRE 2011 FG N° 2011/668 Rôle N° 10/03530 SCI LES ORCHIDEES C/ [V] [T] [A] veuve [I] [K] [I] [E] [B] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a22

Appel

23 février 2017

23 février 2017

FEVRIER 2017 Le vingt trois Février deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Madame Catherine MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

635237938c924eadffcc49a3

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

APPELANTE Madame [S] [K] épouse [T] née le 24 Septembre 1974 à [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Laurent MORET, avocat au barreau de CRETEIL, toque : PC427 Assisté de Me Jérôme

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686d62b8a2273490db108019

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

logement pour permettre la réalisation des travaux de réparation de la fuite sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, - désigner la SELARL Jérôme

Source officielle