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4 470 résultats pour « Jean-jacques RECOULES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a0cd580146774272b7

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

X... et Bernard Z..., particulièrement éloquente quant à l'intention délictueuse de Jean-Jacques X... dont il résultait que, dans un premier temps, Jean-Jacques X... reconnaissait que le cours dollar/

Source officielle

Page 6 sur 224

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007694069

Admin. suprême

15 novembre 1985

15 novembre 1985

JEAN-JACQUES A...

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d4

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

Jacques, 33°/ de Monsieur YI... Jean-Luc, 34°/ de Monsieur YJ... Daniel, 35°/ de Monsieur YR... Jean, 36°/ de Monsieur LOUIS ZI..., 37°/ de Monsieur YT...

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c6

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné

Source officielle
CC

comm

6079d3f49ba5988459c59ec1

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

Jacques X..., représentant les héritiers de Jean-Pierre X..., et à M. Jean-François Z...

Source officielle
CC

civ1

613720facd580146773eff9f

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Jacques Y..., a désigné ce dernier comme tuteur, M. Jean-Jacques X... étant nommé subrogé-tuteur ; que MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01672

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Jacques Z..., de Mme Thérésa G..., de M. Alain A..., de M.

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe4ec

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Jean-Jacques HW..., propriétaire du lot n 187, demeurant tous ..., 31 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883ff

Appel

27 avril 2006

27 avril 2006

Jean-Jacques X...

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivrec/Jean-Jacques Z

6137260ccd58014677422905

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 3 juin 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Jacques Z... du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b1

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

C/Jacqu Marius Louis X... Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85621

Appel

13 février 2001

13 février 2001

Jean-Jacques Louis X...

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232a0

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

Z... ; iI prendra l'initiative de clôturer le compte ouvert à BBV Bayonne par Jacques Y..., après avoir pourtant consenti à son ouverture sachant que celui-ci travaillait pour Jean-Louis Z... ; s'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a602

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

C / Jean-Jacques Y...

Source officielle
CC

civ3

60794d2a9ba5988459c48400

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 21 janvier 2002), que Mme X..., agissant en qualité d'usufruitière de divers biens immobiliers dont la nue-propriété appartenait à son fils Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. CR21c/E.A

6253ca30bd3db21cbdd8a4b1

Appel

18 février 2008

18 février 2008

LAMOUREUX JEAN-JACQUES Y... Z... S.A.

Source officielle
CC

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C200776

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

Jean-Jacques X..., son frère M.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e79

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

appels téléphoniques qu'il reconnaissait avoir passé ; "et aux motifs propres que la communication reçue au cabinet du docteur Jean Z... à Nancy le 3 février 2000 à 14 heures 30 en provenance d'une

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201825

Cassation

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Jean-Jacques X... », « en qualité de président-directeur général de la société SOGIREC ». Par conclusions déposées le 20 novembre 2012, M. Jean-Jacques X... s'était associé à la requête.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743389

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

(Jacques, Georges, Paul), à M. XI... (Alfred, Jean, Serge), à M. XP... (Jacques, Jean, Claude), à M. XZ... (Marcel, Jean, Louis), à M. R... (Michel, Gaston, Charles), à M. N...

Source officielle