Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6
67801b749c3ba90f51dc150b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] À [Localité 2] Représentant : Maître Samuel LEMAÇON de la SELAFA JEAN CLAUDE COULON ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0002 C/ Société
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bd
2 février 2011
2 février 2011
S SOCIETE ALGECO Prise en la personne de son représentant légal 164, Chemin de Balme 71850 CHARNAY LES MACON représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91619
22 mai 2014
22 mai 2014
A l'audience de plaidoirie du 13 Mars 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68821-69289
6 avril 2000
6 avril 2000
V ) de Darmstadt (Allemagne) soumis en l’espèce montre davantage que les avis d’experts présentés par les plaignants dans l’affaire Balmer-Schafroth qu’à l’époque des faits l’exploitation de la centrale
Source officielleSurendettement
66197c1a1b7735881a7c2bb9
11 avril 2024
11 avril 2024
APRIL SANTE PREVOYANCE Etablissement public SIP PARIS 9E-10E Société UDAF DU LOT ET GARONNE Société SIP BALMA Société INTER IMMOBILIER CROSNIER Société MOOVIA Société TRESORERIE PARIS AMENDES 2EME DIVISION
Source officiellecr
61372541cd5801467741c403
9 février 1993
9 février 1993
transfert du lundi au samedi à compter du 5 octobre 1989 d'un des jours d'ouverture de l'agence de Cugnaux ; transfert du lundi au samedi à compter du 13 mars 1990 d'un des jours d'ouverture de l'agence de Balma
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104028_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Aymard, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, - les observations de Me Schneider représentant M. et Mme B et E représentant la commune de Saint-Jean-du-Pin.
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172e26d34da2cbdcda16a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
BALAS [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Renaud FRANCOIS de la SELEURL Renaud FRANCOIS Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0197 S.A.S.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-217159
4 avril 2022
4 avril 2022
L’affaire Copé » (couverture) - « Bygmalion, une « PME » de communication proche de Jean-François Copé, a contribué à ruiner l’UMP, Où est passé l’argent de la campagne présidentielle
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b1b
27 février 2002
27 février 2002
BALLA Madame Feride X... épouse BALLA demeurant tous deux ... à 67260 SARRE UNION représentés par Me C..., avocat au barreau de SAVERNE INTIME : Monsieur Frédéric KLEIN route de Sarrebourg à 67260 SARRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa96
29 janvier 2008
29 janvier 2008
né le 10 Décembre 1942 à ... 74330 LA BALME DE SILLINGY représenté par la SCP M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007794747
19 avril 1991
19 avril 1991
Jean ROMEYER, Mlle Germaine ROUSSIER, Mme Lucienne RUFFINENGO, M. Louis SIMONET, M.Jean SORIA, Mme Jeanne TOMEZAK, M. José TORREGROSA, Mme Louise TORREILLES, M. Emile VERNET, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC002523913
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Nor can Dieudonné M’Bala M’Bala hide behind the pretext of comedy.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302371_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Bala en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle8ème / 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000008167120
19 novembre 2004
19 novembre 2004
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 mars et 9 avril 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCIC..., dont le siège est 2, avenue Jean-René
Source officielleciv1
Donne défautc/M. B
613720bbcd580146773edeb3
13 décembre 1988
13 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne X..., veuve Z..., demeurant route de Castres, Lasbordes, Balma (Haute-Garonne), en cassation
Source officielleCh civ. 1-4 construction
678f381f06f4e91c5f36c38a
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Elle ajoute que le syndicat n'a pas retenu une offre concurrente de la société Balas qui prévoyait une surélévation de 80 cm.
Source officiellesoc
6137228acd580146773fe309
21 juin 1995
21 juin 1995
Jean Y..., demeurant ... par Balma (Haute-Garonne), 3 ) M. Roger A..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 4 ) M. Claude B..., demeurant ... (Hérault), 5 ) M.
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e94fdc3ea43407b9104f08
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DEMANDERESSE Société NEXIMMO 113 [Adresse 8] [Localité 14] représentée par Maître Marie-Pierre ALIX de la SELARL ALIX Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0146 DEFENDERESSES Société BALAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6a1a728ccdc6046d47745dde
29 mai 2026
29 mai 2026
[Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/021736 du 22/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentée par Me Sousan SETAYESH BAMAS
Source officiellePage 6 sur 16