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2 306 résultats pour « Jarry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721d6cd580146773f7f01

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements Jarry, exerçant le commerce sous l'enseigne Vexin protection, dont le siège

Source officielle

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CC

cr

6079a8999ba5988459c4e2f4

Cassation

19 février 1969

19 février 1969

DE L'ORDONNANCE DU 2 FEVRIER 1945, MODIFIE PAR L'ARTICLE 4 DE LA LOI DU 24 MAI 1951, ENSEMBLE VIOLATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE LA PRESENCE DE M JARRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d404

Appel

11 mai 2010

11 mai 2010

le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 7 No Section : No RG : 07/ 07616 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : représentés par la SCP KEIME GUTTIN JARRY

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427676

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

Jany, épouse X..., Y... Raymond, Z... A... Santé, B... Daniel, C... Jean, D... Jean-Claude, E... Giancarlo , F...

Source officielle
CC

civ3

61372348cd58014677407bce

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Henri X..., demeurant Saint-Jean de Jarry, 37310 Chedigny, en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10771

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-22.371 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Jarry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401573_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Gothland et Energies-Jarry- 91122 Baie-Mahault ; 2°) d'ordonner la suspension des travaux en cours sur les parcelles AN 672 et 673 sis rue J.

Source officielle
CC

civ3

613721bacd580146773f6928

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Mahaut (Guadeloupe), Zone industrielle Jarry, 2°) Mme Marika X..., épouse G..., demeurant à A...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cc09cdc6046d47894db9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PURE FISHING EUROPE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-florence RADUCAULT de l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de LYON, toque : 1700 et assistée de Me Emmanuel JARRY, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cc0bcdc6046d47894e06

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PURE FISHING EUROPE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-florence RADUCAULT de l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de LYON, toque : 1700 et assistée de Me Emmanuel JARRY, avocat

Source officielle
CA

Référés Civils

67061e67fde28ee420711442

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Luc BOURGES Me Karine TRUONG Me Isabelle JARRY, Me Christophe LHERMITTE Me Annaïc LAVOLE CCC le : Me

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

697c1d1fcdc6046d47310d2b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Fournier -ZI de Jarry - 97122 BAIE-MAHAULT 2- S.C.I. SCI LAVOISIER, immatriculée au RCS de Pointe-à-Pitre sous le n°484 157 367 dont le siège social est sis Impasse J.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a16b783cdc6046d471614c2

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Patrice JAY Mme Aurélie ROUSSEAUX Date de prononcé (2): 27 mai 2026 Président signataire : M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044562523

—

17 novembre 2021

17 novembre 2021

NAO 2021 - 2022 NICOLLIN ANTILLES ETABLISSEMENT DE JARRY

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047694943

—

5 avril 2023

5 avril 2023

ACCORD NAO 2023 NICOLLIN ANTILLES ETABLISSEMENT DE JARRY

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045768771

—

8 avril 2022

8 avril 2022

ACCORD COLLECTE OM CAP EXCELLENCE ETABLISSEMENT 2022 JARRY

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050134927

—

25 juin 2024

25 juin 2024

NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024 SOCIETE NICOLLIN ANTILLES ETABLISSEMENT DE JARRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3b

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Me Alexandre BEAUMIER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Maître Y... mandataire liquidateur de la sté ANGERS 7 2 rue Saint Denis B.P. 80502 49105 ANGERS CEDEX représenté par maître JARRY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2514427_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

B... du logement dédié aux demandeurs d’asile qu’il occupe, situé 4 Boulevard Robert Jarry, appartement 32, au Mans (72000).

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a23e

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

d'un arrêt rendu le 28 octobre 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Ancestral meubles, dont le siège est ... prolongée, zone industrielle de Jarry

Source officielle