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1 544 résultats pour « Jacqueline PIERNÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebf

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

Philippe X..., Mme Jacqueline Z..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01988

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

Pierre M..., - M. Félix N..., - M. Guy O..., - Mme ZZZZZ... P..., - M. Christian Q..., - Mme Jacqueline OOO..., - Mme Jacqueline R..., - M. Mathias S..., - M. Bernard T..., - Mme Chantal U..., - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légalc/Madame Ginette Arlette X

6253c921bd3db21cbdd87574

Appel

30 mai 2005

30 mai 2005

Y... et Jacqueline A..., par écritures du 19 janvier 2005, s'en remettent à justice sur la requête de la S.A.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632694

Admin. suprême

3 juin 1992

3 juin 1992

Vu la requête introductive d'instance et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 29 octobre 1985 et 14 février 1986, présentés par Mme Jacqueline Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101414

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Jean-Pierre Y... et Mme Marie-Claire Y..., ses neveux (les consorts Y...), aux fins d'annulation des attestations établies par un notaire le 9 avril 1998 l'une, suite au décès de Jacqueline Y..., constatant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101127

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Michel X... et Mme Jacqueline Y... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3b3

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

Sandrasoa X... épouse Y..., Demeurant ... 97438 STE MARIE Représentée par la Selarl LEXIL, société d'avocats du barreau de Saint-Pierre DEMANDERESSE ET SCI IMMOBAT O3, En la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91810

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Jean-Pierre X...et de Mme Marie-Claire X..., ceux-ci n'ayant pas plus de droits que leur auteur, M. Sébastien X...dans l'héritage de Mme Jacqueline B..., - dit que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e41b

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 21 Juin 2011 APPELANTE : Madame Jacqueline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9b5

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Elle demande à la Cour de réformer le jugement et de débouter Jacqueline X... de toutes ses demandes.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771670

Admin. suprême

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Jean-Pierre I, demeurant ..., Mme Anne Marie J, demeurant ..., M. Michel K, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f164

Appel

8 février 2012

8 février 2012

né le 14 Mai 1974 à PARIS ... 75015 PARIS ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO CONTRE : Madame Jacqueline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90093

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Pierre Léopold Z...ont reçu, par voie de succession de leurs parents décédés, la portion de terre sise à Trois Ilets quartier ....

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007671445

Admin. suprême

11 juillet 1980

11 juillet 1980

JEAN-PIERRE CF..., M. JEAN ZK..., MLLE JOSIANE CA..., M. ROGER AT..., M. FRANCIS BG..., M. MICHEL DW..., M. FIRMIN YH..., M. MICHEL M..., MME JACQUELINE YD..., JOSETTE CW..., M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007818315

Admin. suprême

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Pierre Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b4a

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

SA GAN EUROCOURTAGE IARD Jean-Pierre B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd18

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

RG N : 10/ 01337 AFFAIRE : Jacqueline X... épouse Y... C/ Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d17

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

G : 13/ 05425 Mme Jacqueline X...épouse Y... ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT C/ M. Alain Marcel Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a39a

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

D-RG no 96 / 03922- APPELANTE CROIX ROUGE FRANCAISE 1, Place Henri Dunant 75008 PARIS représentée par Me Pierre-André DUBUS, avocat au barreau de PARIS, toque : K020 INTIMEE Melle Jacqueline

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300977

Cassation

8 septembre 2009

8 septembre 2009

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Jacqueline Pierre Marie X..., à Mme Vitalina Y...

Source officielle

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