AND Kadri ŞENSES 08/04/2021 4401/09+ Mehmet Nuri KARA AND Cemil İBİN 25/03/2021 18578/19+ Ruhani BÜYÜKMERT AND Serkan MARAŞLI 11/03/2021 63974/17 Mustafa FESLI AND 2 OTHER APPLICATIONS 08/04/2021 31121

administration et qui ont été réintégrées au résultat de la requérante ne sont donc plus que celles qui concernent les chevaux Harmonie de Riverland, Hotshot de Circée, Ferrero de Riverland, Cayenne/Ibiza

COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS le véhicule financé, de marque SEAT modèle Ibiza, immatriculé [Immatriculation 1] n° de série VSSZZZ6JZFR020401 ; DIT que la valeur vénale à dire d'expert

La société Dulo, qui exerce une activité de restauration et de discothèque sous l'enseigne " L'Ibiza " à Rouen, a sollicité le 17 février 2022 le bénéfice de l'aide dite " coûts fixes consolidation " instituée

l'immeuble au titre de l'emprunt qu'il a réglé seul, débouté Mme [E] [M] de sa demande de licitation de l'immeuble, débouté Mme [E] [M] de sa demande d'indemnité d'occupation, dit que le véhicule SEAT IBIZA

    On 6 May 2010 the government of the Balearic Islands (“the government”) launched a call for applications for licences to open eighteen pharmacies in Mallorca and Ibiza.

Ainsi que le relève le ministre dans son mémoire en défense, tant l'attestation de naissance de Mme D dressée le 9 janvier 2013 par l'officier d'état civil de la commune d'Ibanda, que l'acte de naissance

B..., ressortissante marocaine, née le 12 juin 1998, a été recrutée par la clinique Ibna Sina à Oujda en qualité de stagiaire, du fait de son diplôme de docteur en médecine.

délibéré,         Rend la décision suivante :   EN FAIT         Le requérant, né en 1952, de nationalité allemande, est styliste et réside à Ibiza

En troisième lieu, s'agissant des frais de déplacements en Suisse, sur la Côte d'Azur, à Barcelone, à Miami, à Mykonos et à Ibiza, ceux-ci seraient justifiés par le souhait de fidéliser certains des commerciaux

Year of birth   Relevant domestic decision     54242/18 19/10/2018 Senada BADNJEVIĆ ALAGIĆ 1954 Municipal Court in Bosanska Krupa, 07/12/2006   Municipal Court in Bosanska Krupa (Ibraga

Il expose que le 27 février 2020 il a été victime d’un accident de la circulation en chaîne dans lequel est notamment impliqué un véhicule SEAT IBIZA immatriculé [Immatriculation 7], conduit par Madame

Monsieur et Madame D...relatent tous les propos de Mme Y...sur sa famille qui « entretenait des liens très étroits avec la famille royale » et qui possédait des propriétés à Marrakech, à Casablanca ou Ibiza

A entretient le flou sur sa situation financière réelle alors qu'il perçoit des revenus locatifs en France et exerce, depuis 2005, une activité commerciale à Ibiza où il gère un établissement d'hébergement

[L] [S] a consenti à la société VOLKSWAGEN BANK GMBH, un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule de marque SEAT de type Ibiza.

Il soutient, en particulier, que le week-end à Ibiza et les week-ends autour d’Avignon ont été organisés sur l’invitation de personnes travaillant pour des sociétés clientes avec qui la société C&C Notaire

requérant en date du 3 avril 2019 indique qu'elle a révélé " des imputations pour le moins contestables sur les comptes de la société Elyzium () : pour le bilan 2016, sont imputés une location de villa à Ibiza

C.E.G.E.C. c/ [Z] [R], [H] [Y] copies et grosses délivrées le à Me WIBAULT (ARRAS) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 24/00778 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-IBNG Minute: 03 /2025