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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
6079d33c9ba5988459c57f81
1 octobre 1991
1 octobre 1991
Sur le moyen unique : Attendu que la société Hubo fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 14 septembre 1989) d'avoir ordonné la suspension de la procédure de saisie-exécution engagée par elle contre la
Source officielleciv1
60794d089ba5988459c47e2a
26 juin 2001
26 juin 2001
Attendu que, le 2 août 1989, la société allemande Anton Huber a fait une offre à la société française CPIO (devenue Polyspace), relative à une installation de thermogainage de pièces destinées aux habitacles
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c624cdcdc6046d47217e49
16 janvier 2026
16 janvier 2026
rôle : 2025 004452 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a dans son audience publique du 16 janvier 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Procédure : La SAS BATTERY CENTRAL HUB
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69842c09cdc6046d47f898c2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
HUBER PACKAGING C/ CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d59899cdc6046d47756d76
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ltd. à payer à la société Elengy Hub & Expertise la somme 30.000 euros, au titre des frais irrépétibles, outre les entiers dépens.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288326
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Il résulte de tout ce qui précède que les requêtes de la commune d'Huby-Saint-Leu, de M. B...et de Mme A...doivent être rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95c
30 novembre 2011
30 novembre 2011
DIMENSION SERVICES-HUON TERRASSON ...
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2601609_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Huon pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2018880_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Huin-Morales, conseiller, - et les conclusions de M. Lahary, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67134bfa208351cec6586673
17 octobre 2024
17 octobre 2024
HUB ENVIRONNEMENT; Vu l'absence de constitution d'avocat de la S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2302062_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 2 octobre 2023, la société Lavoix Hub a déclaré se désister de sa requête et renoncer à son action. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2203747_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Hub Safe Regional.
Source officielleTrib. de Commerce
69e43d86cdc6046d47bfb170
2 avril 2026
2 avril 2026
- 2609200009/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 02/04/2026 JUGEMENT DE PROLONGATION EXCEPTIONNELLE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Numéro de Procédure collective : 2025RJ145 La SAS FOUNDERS HUB
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204844_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Huin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre- OQTF 6 sem.
DTA_2209792_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
HUIN-MORALES, - et les observations de Me Mbongue Mbappe, représentant M. B, et de M. B, présent et assisté de M. C, interprète en bengali.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00522_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
L'EARL Domaine Huber-Verdereau n'est en tout état de cause, pas fondée à se prévaloir d'une décision implicite d'acceptation qui serait née sur sa demande. 9.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2006810_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
décision implicite par laquelle le ministre des solidarités et de la santé a rejeté son recours gracieux présenté le 24 janvier 2020, tendant à ce qu'il renonce à utiliser l'expression " Health Data Hub
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2204395_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
requête, enregistrée le 29 août 2022, la Sci Miam, représentée par Me Ramaut, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 par lequel la maire de Rennes a délivré à la société Atalante Hub
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d76
6 juin 1990
6 juin 1990
Y..., A... et Hardy (les consorts Z...), porteurs de parts dans la société à responsabilité limitée Huber et compagnie (la société Huber), ont assigné celle-ci en nullité des assemblées générales des années
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600039_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Huon, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 6 sur 240