Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da981
1 octobre 2024
1 octobre 2024
'fixer la valeur du véhicule HONDA à la somme de 3000 €; 'sur l'indemnité de jouissance du véhicule HONDA 'fixer l'indemnité de jouissance sur ledit véhicule pour la période du 11 août 2011 au
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376e
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Représentant : Me Sandrine DEMARS, avocat au barreau de NICE Appelant C/ Mme Houda Y... épouse X...
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
68e7a520033cf481c39a3f36
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PEREGO, Vice-Présidente Céline GARNIER, Vice présidente qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Etienne LAGUARIGUE DE SURVILLIER, à qui la procédure à été préalablement communiquée ; GREFFIERE Houna
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00782
24 mai 2017
24 mai 2017
limitée, dont le siège est [...], en qualité de liquidateur judiciaire, contre l'arrêt rendu le 27 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Honda
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
686579b972b7e1b6bf1d7ad2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MFOIHAYA EXAMEN DE LA DEMANDE En Chambre du Conseil, le 02 Juillet 2025 JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, en premier ressort Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Houna
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
686579c272b7e1b6bf1d7cc6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
1] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Nastasia DRAGIC, Présidente Alice PEREGO, Vice-Présidente Véronique BERNEX, Juge qui en ont délibérée ; MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM GREFFIER Houna
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162c1c034defd4c4b3b455b
5 février 2013
5 février 2013
Son contrat de travail a été transféré à plusieurs reprises pour être repris, le 1er février 2001, par la société HOURA SAS.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e1
19 octobre 2011
19 octobre 2011
HOUDAN MENUISERIES C/ Fouad X...
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b95
5 novembre 1998
5 novembre 1998
La société ASSURANCE AUTOMOBILE HONDA (ci-après désignée société A.M.M.) est un courtier d'assurances spécialisé dans les assurances de motos.
Source officielle21e chambre
651fa5d7c601f08318991a81
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LABORATOIRE GUERRERO Olivier HOUDAS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2521131_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er décembre 2025, Mme C..., Houda B... agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l’enfant A...
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f66
11 mai 1999
11 mai 1999
commençant à courir à compter du 1er avril 1984, divers locaux à usage commercial dépendant d'un immeuble situé 43 rue Houdan à SCEAUX (92330).
Source officielleTrib. de Commerce
69eb529acdc6046d475e7b7e
22 avril 2026
22 avril 2026
procédure et qu'il est équitable de lui accorder la somme de 1 500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile ; Attendu que les dépens sont à la charge de la société NIMROD INDUSTRIES HOUDAN
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
68e7a4f2033cf481c39a30da
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PEREGO, Vice-Présidente Céline GARNIER, Vice présidente qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Etienne LAGUARIGUE DE SURVILLIERS à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIERE Houna
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00413
10 juillet 2024
10 juillet 2024
comprenant la clause de réduction du prix litigieuse, un avenant a été conclu pour préciser la notion de capitaux propres retraités et le partage d'une éventuelle indemnité perçue de la part de la société Honda
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61636a8c22908a2ec611e8c8
27 avril 2011
27 avril 2011
par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me DUMONT-VAYSSADE Suzanne, avocat au barreau de PARIS toque D1077 - plaidant pour la SCP BENAZERAH, avocat INTIMEE SA HONDA
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210342
2 juin 2016
2 juin 2016
dont le siège est [...] , contre l'ordonnance de référé rendue le 17 février 2015 par le premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, dans le litige l'opposant à la société Holdar
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
68e7a503033cf481c39a366c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PEREGO, Vice-Présidente Céline GARNIER, Vice présidente qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Etienne LAGUARIGUE DE SURVILLIERS à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIERE Houna
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
68e7a528033cf481c39a422a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
MFOIHAYA EXAMEN DE LA DEMANDE En Chambre du Conseil, le 08 octobre 2025 JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, en premier ressort Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Houna
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
68e7a533033cf481c39a45d3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
MFOIHAYA EXAMEN DE LA DEMANDE En Chambre du Conseil, le 08 octobre 2025 JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, en premier ressort Signé par Nastasia DRAGIC Présidente et par Houna
Source officiellePage 6 sur 46
Cabinet Houdart et Associés
16/07/2026
Voir →
ARAB ACHMAROUN, Houda
16/07/2026
Voir →
HOUDAN PIECES AUTO
14/07/2026
Voir →
HOUDAYER, Olivia, Emilie, Yvonne
12/07/2026
Voir →
HOUDANT NÉE SASSARD, Marianne Aude Christine, HOUDANT
Jugement modifiant le plan de sauvegarde — Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
12/07/2026
Voir →