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2 101 résultats pour « Henri CORNU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2307776_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Rollet conservées aux archives départementales des Hauts-de-Seine sous les côtes " Association Henri Rollet / - 2295 W 1-11 / 2430 W 1-114 ".

Source officielle

Page 6 sur 106

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CC

civ1

6137236ccd5801467740994a

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

en cassation d'un arrêt rendu le 13 août 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de Mme Denise Y..., veuve Z..., demeurant ... et actuellement sans domicile connu

Source officielle
CC

civ3

613722ebcd58014677403370

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Henri Z..., commerçant exerçant sous l'enseigne "Chanay sport", ..., demeurant ..., actuellement en liquidation judiciaire avec Mme Brigitte Y..., mandataire judiciaire, ès qualités de liquidateur judiciaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02290

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

et s'en est toujours abstenu ; que Henri X... reprend ses moyens et arguments de première instance sans critiquer précisément ces motifs ; AUX MOTIFS adoptés QUE Monsieur Henri X... fait état d'une

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Henri C..., gardien de la paix, confirmait avoir procédé à l'interpellation de Mme S...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100113

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

X... – Chansons douces », « Henri X... vol. 2 », « The very best of Henri X... », « Les grands succès : Henri X... », « Best of Henri X... (16 succès) » et « Henri X... – Classiques » ; que l'article

Source officielle
CC

civ1

613721c3cd580146773f708a

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

C..., demeurant précédemment à Paris (7e), ..., actuellement sans domicile connu, 4°) M. Henri I..., notaire associé, demeurant à Paris (8e), ..., 5°) M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007751390

Admin. suprême

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Henri E..., candidat sur la liste "d'entente et d'action communales" étaient notoirement connus comme candidats aux élections municipales de Breitenbach ; qu'en dépit de la circonstance que chacun de ces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a887

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

C / Henri Y..., Alexis Z..., Delphine Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100746

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Henri X... avait édifié une construction sur ce terrain, ainsi que d'une demande d'abonnement électrique de M.

Source officielle
TJ

JLD

686d6ae6a2273490db109fa4

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de nationalité Française Profession : SANS [Adresse 6] [Localité 2] comparant, assisté de Me Abdelhamid NACEUR, avocat au barreau de CHARTRES, SAISINE PAR: Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER HENRI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301258

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Henri X... et qu'ils produisent aux débats, lesquels ne visent que l'impôt dû sur les constructions bâties sur la parcelle cadastrée à l'origine AB n°94.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00124

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Henri-Emmanuel Y... a été nommé Directeur Général de la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0e

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

X... 350. 000 francs * Monsieur Henri X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100710

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

Henry-Rémy X... né le 20 octobre 1986 et d'avoir ordonné l'apposition de cette mention en marge de l'acte de naissance de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00255

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé en toutes ses dispositions le jugement déféré, d'avoir rejeté la réclamation de Henri X... et d'avoir dit valide et justifiée

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007749689

Admin. suprême

29 décembre 1989

29 décembre 1989

Henri XW..., de XD... Céline SAURINe, de MM. Philippe GUERIN, José R..., Serge YA..., de Mme Monique XJ..., de MM. François YX..., Christian J..., Claude C..., de Mme Monique M..., de MM.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6309b40aa521cdc5630b7a94

Appel

26 août 2022

26 août 2022

Madame [G] [E] (Personne en programme de soins) née le 25 décembre 1965 au Havre (76) demeurant [Adresse 2] actuellement en programme de soins auprès du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences Site Henri

Source officielle
CC

civ3

6137228dcd580146773fe5f9

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Henri Z..., de M. D..., de M. B..., de M. Jean-Baptiste Z..., de M. Y..., de M. A..., de Mme Charles X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e07402cdc6046d47696ba1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.

Source officielle