Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
64364c8b29c3df04f589a3e6
11 avril 2023
11 avril 2023
ATC, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume MESTRE, avocat au barreau de SENLIS
Source officiellesoc
61372371cd58014677409dab
20 janvier 2000
20 janvier 2000
Richard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Rouen
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf94965b5d9df31e189
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Demanderesse : Société TRANSPORTS RICHARD 22 route de Saint-Etienne de Montluc 44220 COUERON Représentée par Maître Guillaume ROLAND, avocat au barreau de PARIS (non comparant - dispensé de comparution
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f1
16 avril 2024
16 avril 2024
MAISONS COOPERATIVE CHAMPAGNE ARDENNE MCCA MCCA Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP LEDOUX FERRI
Source officiellesoc
613723afcd5801467740ce66
26 avril 2001
26 avril 2001
Guillaume X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellesoc
6079b1ec9ba5988459c53dec
24 mai 2006
24 mai 2006
Richard XQ..., 63 / à Mme Simone YK..., 64 / à Mme Véronique XI..., 65 / à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d7211c3f645ad96951bace
11 août 2023
11 août 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent Najem, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Céline Richard
Source officiellesoc
613721becd580146773f6ca9
8 octobre 1992
8 octobre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sopatis, dont le siège est sis à Bois-Guillaume (Seine-Maritime
Source officiellesoc
61372668cd5801467742550c
11 février 1993
11 février 1993
Alain X..., demeurant Les Roux, Paelières, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellesoc
613721e7cd580146773f89d1
8 juillet 1993
8 juillet 1993
Guillaume (Seine-Maritime), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f93
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Richard X... agissant tant à titre personnel, qu'es qualité de curateur d'Estelle D... a interjeté appel de ce jugement le 12 octobre 2006.
Source officiellesoc
61372361cd58014677409067
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022155547
9 avril 2010
9 avril 2010
Guillaume Prévost, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de M. et Mme A et de la SCP Richard, avocat de la société pour la réalisation et la gestion
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e74c25a97f0381f56b9
28 novembre 2014
28 novembre 2014
dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Octobre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Sophie RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9322f
9 mai 2016
9 mai 2016
Guillaume Hermyle Christian Y..., Mme Elisa Aurore Z... épouse Y..., Mme Patricia A... épouse X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110234
5 avril 2018
5 avril 2018
Guillaume X..., domiciliés [...] , agissant tous deux tant leur nom personnel qu'en qualité d'ayants droit de Pascale Y..., contre l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b788
11 juin 2007
11 juin 2007
Monsieur Dominique A... le 19 juillet 2006 a interjeté appel de l'ordonnance du 11 juillet 2006 sous la constitution de la SCP SIX GUILLAUME SIX.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c89
4 juin 2014
4 juin 2014
Guillaume Y....
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d7211c3f645ad96951bad0
11 août 2023
11 août 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent Najem, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Céline Richard
Source officiellesoc
61372315cd580146774052ff
7 mai 1998
7 mai 1998
Guillaume X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mars 1998, où étaient présents : M.
Source officiellePage 6 sur 50