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2 687 résultats pour « Goigoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2509803_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Le rapport de Mme Gougot a été entendu au cours de l'audience publique du 23 juillet 2025, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Juge des référés

DTA_2503504_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

qu'il puisse déposer sa demande de titre de séjour dans un délai d'un mois, sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge de l'État la somme de 1 000 euros à verser à Me Gorgol

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203493_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Par des mémoires, enregistrés le 1er novembre 2024 et le 3 décembre 2024, la SCCV Vitrolles Avenue de Marseille, représentée par Me Gougot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 octobre

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202080_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Par une requête, enregistrée le 30 mars 2022, enregistrée sous le numéro 2202080, Mme E C, représentée par Me Gorgol, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6979e726cdc6046d47f70cf2

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Monsieur [F] [G] s'est, par acte du 12 septembre 2018, engagé en qualité de caution solidaire pour le compte de la Sarl Gourou dont il est le représentant

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdb86b7e02cd96518b5f840

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Xavier PIETRA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6622095a9ce1420008389581

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SOCIETE AIXOISE D'EXPLOITATION DE PARFUMERIE - SAE P exerçant à l'enseigne PARFUMERIE TRUPHEME, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Représentant : Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d70bb2f8a66ca5f13f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PRÉSIDENT : Madame ACQUAVIVA, Vice-Présidente GREFFIER : Madame GATOUILLAT, Greffier DEMANDEUR Monsieur [W] [Z] né le 31 Mars 1980 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Michel GOUGOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2500811_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

B C, représenté par Me Gorgol, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2500812_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

C B, représenté par Me Gorgol, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2304576_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Gougot, présidente, M. Combier, conseiller, Mme Prissette, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939b7

Appel

8 février 2017

8 février 2017

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre et Madame GOILLOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2509773_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Gougot, vice-présidente, pour statuer en tant que juge des référés ; Le rapport de Mme Gougot a été entendu au cours de l'audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c558

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

M-GOUGOT M.- BREDEAU-TROEGELER E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Olivier Y... né le 10 Septembre 1980 à (13000), demeurant ...

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59c72

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Shearson Lehman Hutton Gestion, devenue la société Lehman Brothers, le gérant, et enfin, par l'intermédiaire de CBOT, en vertu de contrats dits de "compte conseillé", des parts de fonds, dont la société Gorgeu

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2001:157

droit européen

12 juin 2001

12 juin 2001

#Christos Gogos gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.#Festsetzung der erstattungsfähigen Kosten.#Rechtssache T-95/98 DEP.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6438f372a942a604f5e93912

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

 : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Février 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2500385_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Gougot, vice-présidente, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d7

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01497

Cassation

24 septembre 2008

24 septembre 2008

l'affrontement, nous qualifiait de tous les noms», que "chaque entretien téléphonique se terminait par des cris et bien entendu elle raccrochait», qu'elle était même «allée jusqu'à insulter notre gérant de gourou

Source officielle

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