Gillis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de la [1], les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Gillis, conseiller référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

SCCV LA PROMENADE DES COMTESSES RCS d’ORLEANS sous le numéro 841 095 656, dont le siège social est sis 40 rue André Dessaux - 45400 FLEURY LES AUBRAIS représentée par la SELARL ISALEX, demeurant Rue Gilles

ont justement déduit que Benoît E... n'était pas reprochable des manquements à lui imputés et qu'au contraire, le décès de Christian F... trouvait son origine exclusive dans les fautes commises par Gilles

Gillis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [C] [I] et de M.

[K], [G], [W], [P], [C] et [Y] [S], agissant en qualité d'héritiers de [T] [S], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 mars 2024 où étaient

Madame le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Madame Edith O'YL, faisant fonction de Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° D/90-12.668 formé par : 1°/ la société civile de moyens des docteurs Didier-Gilles

Gillis, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.

Gillis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [UM] [NU], les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société [7] et M.

Z..., né le 6 avril 1964 à Bort des Orgues (19) demeure ... à Meudon (92), qu'à compter du 6 mai 2003, Gilles Z... a signalé une nouvelle adresse sise ... à Paris (16ème) ; que Gilles Z... a déclaré quitter

cette convention, la saisie conservatoire d'un navire peut être autorisée dès lors que le demandeur se prévaut d'une créance maritime au sens de l'article 1er ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le GIE

Gilles X... C / Mme Marie-Noëlle Y...

Gilles MENARD, M.

Gillis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

O.G.F. 31, rue de Cambrai 75019 PARIS représentée par la SCP BAZILLE J.J. & GENICON S., avoués assistée de Me CABINET GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat VILLE DE QUIMPER Hôtel de Ville 44, place

[T] [A], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 mai 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 mai 2001) et les productions, que la SARL Concept étude a pris à bail