Gilbert Y..., demeurant le Villaret, La Rosière, Bourg Saint-Maurice (Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 21 mars 1988 par le conseil de prud'hommes d'Albertville (section agriculture), au profit

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 juin 1993), qu'en 1987, la société Bureau d'Etudes Gilbert

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2004, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Gilbert, demeurant ...

Gilbert A..., demeurant ... à Saint-Mitre, Aubagne (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de : 1

inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 1319/07 présentée par Gilbert

Gilbert Z..., demeurant chez Roman, 11 butte des Carmes à Marseille (2ème) (Bouches-du-Rhône), 6°/ M. Jean E..., demeurant ... (10ème) (Bouches-du-Rhône), 7°/ M.

Gilbert R..., demeurant ... (Var) Carces, 21°) M. Vincent U..., demeurant ..., à Six Fours les Plages (Var), 22°) M. René V..., demeurant cité Max Barel, à La SeynesurMer (Var), 23°) M.

Monsieur Christian Y..., demeurant à Tourettes-de-Fayence (Var), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1986, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de Monsieur Gilbert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilbert X..., demeurant à La Garenne Colombes (Hauts-de-Seine), ...,

Gilbert X..., demeurant Centre pénitentiaire de Fresnes, allée des Thuyas, Fresnes (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D),

Gilbert O..., demeurant ..., 12°) M.

[X] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Duhamel, la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50001 ORDONNANCE

Gilbert YW..., demeurant à Beaurain-Château (Pas-de-Calais), 47°) M. Max YE..., demeurant Les Trois Cornets à Gouy Saint André (Pas-de-Calais), Campagne Les Hesdin, 48°) M.

Gilbert, - Y...

Gilbert X... en annulation du titre de perception émis le 5 juin 2001 pour la période comprise entre le 4 février 1999 et le 17 novembre 2000, que les travaux effectués en 1999 par M.

Gilbert X..., demeurant La Poterie, Cap d'Antifer à Criquetot-l'Esneval (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1988 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de

Gilbert A..., demeurant ... (Indre), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 janvier 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.