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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT01189_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686d62bda2273490db108105
3 juillet 2025
3 juillet 2025
° RG 25/01589 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7MMP N° MINUTE : 2025/2 JUGEMENT rendu le jeudi 03 juillet 2025 DEMANDEURS Madame [N] [E] épouse [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Geoffroy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00925
15 avril 2008
15 avril 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée par la SCP Parmentier et Didier, avocat de la société civile professionnelle (SCP) Bayle et Geoffroy
Source officielleciv3
60794c2a9ba5988459c44d8b
10 mai 1989
10 mai 1989
. ; que les études techniques de chauffage et d'eau chaude sanitaire ont été confiées au cabinet Trouvin, la réalisation de l'installation à la société Hourtay-Bergeon, devenue Bergeon-Geoffroy, qui a
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931bd
1 mars 2016
1 mars 2016
X... dont celui-ci ne peut se prévaloir.
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c555b7
19 décembre 1973
19 décembre 1973
FUT PASSE A 65 %, PAR UN JUGEMENT RENDU LE 10 OCTOBRE 1963 ; QUE L'ETAT DE RIGHI AYANT ULTERIEUREMENT EMPIRE AU POINT DE NECESSITER SON HOSPITALISATION DURABLE DANS UN CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE, GEOFFROY
Source officielleciv1
6137236bcd580146774097fa
21 mars 2000
21 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société la Clinique Geoffroy Saint-Hilaire, société à responsabilité
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00563_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02822_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Geffray, - et les observations de Me Chaumette, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
61372258cd580146773fc32b
5 janvier 1995
5 janvier 1995
par Mme Myriam X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société à responsabilité limitée Cours Geoffroy
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c521b1
2 février 1994
2 février 1994
Geoffray qu'elle maintenait sa décision ; que la salariée a saisi la juridiction prud'homale le 24 janvier 1986 ; qu'elle a signé le 14 février 1986 un reçu pour solde de tout compte ; Sur le premier
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007753826
25 novembre 1988
25 novembre 1988
Vu, la requête enregistrée le 16 novembre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société anonyme BERGEON-GEOFFROY, dont le siège est ..., réprésentée par le président de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02044
3 décembre 2008
3 décembre 2008
, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCP Bayle et Chanel Geoffroy, ès qualités, à payer à Mme X... et M.
Source officiellesoc
6137230bcd58014677404b0a
27 mai 1998
27 mai 1998
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s X 97-43.487, Y 97-43.488, Z 97-43.489 formés par la société civile immobilière (SCI) Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6973efe0cdc6046d477cf3a1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielleChambre 10 cab 10 J
663134a119f939ca6242d00a
29 avril 2024
29 avril 2024
Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/01687 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XUFA Notifiée le : Expédition à : Maître Jennifer PLAUT de la SELARL AVIM AVOCATS - 502 Maître Alexandre GEOFFRAY
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f6bbbda9d5adc26061f012
4 avril 2025
4 avril 2025
[X] [H] - [Adresse 2] représentée par Maître Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 Monsieur [G] [H], demeurant Représenté légalement par M.
Source officielleciv2
607940f19ba5988459c3fb66
11 mars 1971
11 mars 1971
GEOFFROY QUI AVAIT ENTREPRIS LE DEPASSEMENT D'UN GROUPE DE PIETONS DONT FAISAIT PARTIE DAME C... ; QUE DAME B..., EFFRAYEE PAR LA MANOEUVRE DE A..., FIT UN ECART A DROITE ET RENVERSA DAME C..., QUI
Source officielle15e Chambre A
60325976fc98a68ebed34f0e
22 février 2018
22 février 2018
A titre subsidiaire : - Confirmer l'ordonnance dont appel en ce qu'e1le a rejeté la vente de gré à gré.
Source officiellePage 6 sur 169