Y... qui a brusquement déboîté de la file et tourné sur sa gauche à une intersection, M.

Stéphane Biettron, demeurant 44, allée de la Croix Gauthier, 77410 Annet-sur-Marne, 73 / de M. Jacques Ferrez, demeurant 30, quatrième Avenue, 77680 Roissy-en-Brie, 74 / de M.

ait été le point de départ du décès plus tardif de la victime; il est très problable qu'une infection à bas bruit se soit déclarée; le décès de Thierry Y... semble être consécutif à une pleurésie du poumon

l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 27 avril 1998, qui, pour chasse à l'aide d'un moyen prohibé, mise à mort involontaire d'un animal domestique et violation d'un arrêté de police

était vitale car responsable d'une plaie de la veine jugulaire interne gauche mais également d'une atteinte de la veine jugulaire externe gauche, ce qui expliquait la sensation de chaud ressentie par

Elles sont facilitées par le monopole de fait des médias que détient le parti cosmopolite", ne peut être rapporté à la "gauche pacifiste", que "dans l'environnement qui est le sien"; l'analyse faite

[X] [Z] a reçu un projectile, entraînant la perte de la vision de l'oeil gauche. 3.

moitié du préjudice qu'il a subi ; "aux motifs que "... l'accident s'est produit à Anzin, en agglomération, alors que Paul Baratte quittait son stationnement ; qu'en s'engageant sur la voie à sa gauche

fracture du crâne et hémorragie cérébroméningée, le médecin expert n'excluait ni l'agression, ni les blessures accidentelles par chute ; par ailleurs l'expert notait au quart supérieur de la cuisse gauche

Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Monsieur [T] [E] a présenté des douleurs du rachis entier, de l’épaule droite et gauche, du membre supérieur gauche, de la jambe droite, de la cheville

X... a accusé ce fonctionnaire de police de l'avoir frappé, notamment au moyen d'un bâton de défense, après que la barre du banc sur lequel il était menotté se fut détachée ; qu'il a ainsi accusé M.

des Salles lorsqu'il a été percuté par le cyclomoteur de Raymond X... circulant sur le chemin des Salles et se dirigeant vers le centre ville de Vence, que le véhicule Fiat circulait sur la partie gauche

pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Domenico X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs qu' " il résulte de la procédure d'enquête établie par les services du commissariat de police

[H] par la gauche au niveau de l'intersection alors que M. [H] souhaitait tourner à gauche. M [Z], éjecté de sa moto, a été projeté contre un poteau.

[N], qui pilotait son scooter, a chuté et a été blessé alors qu'il avait entrepris une manoeuvre de dépassement d'un véhicule par la gauche et a été surpris par la présence de Mme [U], piéton, qui s'était

[B] [I] a reçu un projectile, entraînant la perte fonctionnelle totale et irréversible de la vision de l'oeil gauche. 3.

troisièmement, qu'en énonçant que Mlle Y... était encore sur la partie rectiligne de la chaussée au moment de la collision la cour d'appel a, à l'évidence, dénaturé le procès-verbal des services de police

Y... n'était pas encore engagé dans la rue Chance Milly; qu'en déclarant que les constatations du procès-verbal de police étaient de nature à établir que M.

crédibilité ; que lors de la perquisition effectuée dans les entrepôts appartenant à Lionel X..., récupérateur de métaux et négociant en voitures automobiles, les enquêteurs ont saisi l'aile avant gauche