Codes de loi français

Article Etats législatifs annexés

ÉTAT A (Art. 49 de la loi) (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11.

Article Annexe

Malakoff 62 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 92 et 120, avenue du 12-Février-1934, 150, boulevard Gabriel-Péri, et rue Pierre-Brossolette, sans numéro.

Article Annexe I

Taux d'occurrence des interruptions Nombre de coupures d'eau, par millier d'abonnés, survenues au cours de l'année pour lesquelles les abonnés concernés n'ont pas été informés à l'avance.

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

É T A T A (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11.

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

(En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu - 2 431 000 1101 Impôt sur le revenu - 2 431 000 12.

Article Annexe

É T A T A (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

Paragraphe 1.2 Seuls sont considérés comme efficaces les dispositifs d'assèchement dont la capacité est telle qu'ils peuvent empêcher l'accumulation d'importants volumes d'eau sur le pont, soit plusieurs milliers de tonnes par heure, ce qui dépasse largement

Article Annexe II

Service technique de l'outillage, des ateliers et centre d'activité de la réparation navale et du dragage du Port autonome de Bordeaux, palais de la Bourse, 3, place Gabriel, 33075 Bordeaux : de 1947 à 1997.

LEGIARTI000030366608

Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 970421038 Finess géographiques 970400065 Etablissement CENTRE HOSPITALIER GABRIEL

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

rue du Faubourg Saint-Honoré 27 8 23 État Le domaine national du Palais de l'Élysée comprend en outre les éléments non cadastrés suivants : - ensemble des trottoirs longeant l'enceinte du Palais, rue du faubourg Saint-Honoré, rue de Marigny, avenue Gabriel

LEGIARTI000017885279

. - BUDGET GÉNÉRAL (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu ― 293 050 1101 Impôts sur le revenu ― 293 050 12.

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Les montants sont arrondis au millier de francs le plus proche et exprimés en milliers de francs. ETAT C 1 RESULTATS TECHNIQUES PAR CATEGORIES D'OPERATIONS.

Article Annexe

ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu ― 1 265 000 1101 Impôt sur le revenu ― 1 265 000 12.

Article Annexe

ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 59 612 000 1101 Impôt sur le revenu 59 612 000 12.

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

(En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 80 331 151 1101 Impôt sur le revenu 80 331 151 12.

LEGIARTI000025048275

ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 65 971 118 1101 Impôt sur le revenu 65 971 118 12.

LEGIARTI000026872813

. ― BUDGET GÉNÉRAL (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 77 297 650 1101 Impôt sur le revenu 77 297 650 12.

LEGIARTI000021575929

ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS ÉTAT A (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 54 677 000 1101 Impôt sur le revenu 54 677 000 12.

LEGIARTI000022505602

(Nombre de prestations de vérification de données de comptage clôturées durant l'année A mais non facturées)/(Nombre de milliers PCE relevés ou télé-relevés sur l'année A) (soit une valeur suivie). Tous index réels et calculés.