pourvois n° B 12-29. 650 et C 12-29. 651 ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, appréciant souverainement la portée des éléments de preuve produits, que la société La Folie

[D] [H], demeurant [Adresse 3] Madame [O] [Z] [P] [H], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1465 COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine FOLTZER

habitat ; que cette dernière a commandé à la société Mollibois des travaux de gravure de panneaux de bois qu'elle lui a fournis ; que, se prévalant de droits privatifs sur un modèle de panneau gravé "Fold

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 23 février 1983 et 6 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME DES FOLIES BERGERES

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [D] Pourvoi n° : W 25-18.519 Demandeur(s) : la société SPIE Batignolles Le Foll TP Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Folie Jonquière, dont le siège social est sis au Vésinet (Yvelines), ..., en cassation

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 6 JANVIER 2026 -CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE - 3 ème Chambre - N° RG : 2025F00595 société GRAINS DE FOLIE SAS C/ société WINES REFERENCE SAS

Déboutons la SAS LES FOLIES de ses demandes.

Le 1er décembre 2011 la SARL FOLIES D'EVES a interjeté appel. La clôture a été fixée au 6 juillet 2012.

indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 2014, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de la société Folies

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 mars 2008), qu'engagé le 16 février 1998 par la société Resto folies

Il s'en est suivi un litige entre l'association FOL de l'Ain et la société SPP, alors que l'association FOL de l'Ain avait trouvé un tiers acquéreur à un prix supérieur.

A... à la SCEA la folie Brouchy ; Y ajoutant : Déboute Mme Q... K... et Mme D...

A..., gérant de la société Pizza Folies, a pris en sous locations une partie des locaux, sous locations qui lui ont été consenties par les preneurs principaux qui se sont succédés, la société Pilas, puis

CHARLIE FOLIES [Adresse 1] [Localité 3] et S.C.I.

enchérisseur ; que si ce texte prévoit qu'en aucune façon le fol enchérisseur ne peut répéter les frais de procédure et les droits d'enregistrement et de greffe qu'il a payés, en revanche, il n'ouvre

En cours de délibéré, LA SARL GRAIN DE FOLIE a adressé une note.

Appel de ce jugement était interjeté le 5 novembre 2012 par la SARL GRAINS DE FOLIE.