Lieu de déroulement de la pratique Thalweg pouvant se présenter sous forme de torrents, ruisseaux, rivières, gorges, avec ou sans présence permanente d'eau et pouvant présenter des cascades, des vasques, des biefs et des parties subverticales.

Article 229-I.01

—

d'une dérogation accordée conformément à l'article 4 du décret n° 54-668 du 11 juin 1954 déterminant, en exécution du décret-loi du 17 juin 1938, les conditions d'application de la réglementation de l'inscription maritime dans les estuaires, fleuves, rivières

Article 1

—

Duhort-Bachen, Goos, Gousse, Gouts, Grenade-Sur-L'adour, Guiche, Hinx, Josse, Lahonce, Larriviere-Saint-Savin, Laurede, Mees, Montgaillard, Mouguerre, Mugron, Nerbis, Onard, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Poyanne, Prechacq-Les-Bains, Renung, Riviere-Saas-Et-Gourby

Article L174-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 64

Code forestier (nouveau)

. ― L'utilité publique des travaux reconnus nécessaires : " 1° Au maintien des terres sur les versants des montagnes ; " 2° A la défense des sols contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; " 3° A l'existence des sources

Article L374-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 74

Code forestier (nouveau)

compétente de l'Etat lorsque la conservation des bois et forêts n'est nécessaire à aucune des fonctions suivantes : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et envahissements des fleuves, rivières

Article 83

—

principes prévus à l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; 9° Contribuer à la régulation des crues par l'accroissement de la capacité de rétention des zones naturelles d'expansion des crues, le stockage de l'eau, un meilleur entretien des rivières

Article Annexe 3

—

Caribe Nice 256690 Charles Ashley Boulogne 851816 Dahouet Camaret 113973 Deja Yeu 358510 Du Chayla Caen B61003 Er Woanic VANNES 615212 Esperanza Auray 367078 Et caetera Saint-Nazaire 276072 Eulalie Paimplo 903675 Fabio Toulon 234168 Fanny

LEGIARTI000027973212

—

Cazeaux-de-Larboust, Chaum, Cier-de-Luchon, Cierp-Gaud, Esténos, Fos, Fronsac, Galié, Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

l'Ajoupa-Bouillon et Basse-Pointe, de la route nationale 3 qui traverse les communes de Le Morne-Rouge, l'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Fonds-Saint-Denis et Fort-de-France, de la route nationale 5 qui traverse les communes de Le Lamentin, Ducos, Rivière-Salée

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

[SUITE] Départements RIVIERES ou PARTIE DE RIVIERES et canaux. GENRE DE NAVIGATION. POINT jusqu'où s'éténd l'action de l'inscription maritime. FLOTTABLES en trains. NAVIGABLES par bâteaux. INDRE-ET-LOIRE (Suite).

Article 3

—

de 40 mètres. 4 5 Plongée d'essai avec appareil nouveau ou technique nouvelle 10 10 (1) Le coefficient "nuit" s'applique aux plongées autres que celles effectuées en sous-marin, accomplies par visibilité nulle et notamment en eau de rivière

Article Annexe

—

Léopold Bellan Reconstruction complète des locaux et mise aux normes de sécurité LANGUEDOC-ROUSSILLON 12 500 ESAT CATAR Pézenas Association Centre Hérault (34) Mise aux normes de sécurité LIMOUSIN 200 000 ESAT Ateliers Nature (Saint-Bonnet-la-Rivière

Article 1

—

Collège de Rivière-Salée (Nouméa). Collège de Tadine (Maré). Collège Tuband (Nouméa). Collège de Wani (Houaïlou). Collège de Yaté (Yaté). Collège des Portes de Fer (Nouméa). Collège Edmée Varin (Dumbéa). Collège Francis Carco (Dumbéa).

Article L2331-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 53 > 43

Code général des collectivités territoriales

de tourbage ; 6° (Abrogé) ; 7° Le produit de la contribution spéciale imposée aux entrepreneurs ou propriétaires en cas de dégradation de la voie publique ; 8° Le produit des permis de stationnement et de location sur la voie publique, sur les rivières

Article Annexe III

—

400172 Tonnerre de Brest Lorient 840816 Black-Joke Cherbourg 161747 Rêve d'enfant Yeu 190281 Ausqueme Paimpol 227304 Saint-Pierre Marseille 308385 Old Dream II Cherbourg 827658 Nimrod of Hamble Nantes E96076 Ma Combine Auray 321154 Fanny

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

TABLEAU, par Département, des parties des Fleuves et Rivières, et des Canaux navigables ou flottables en trains, sur lesquels la pêche sera exercée au profit de l'Etat, conformément aux dispositions des articles 1er et 3 de la Loi du 15 avril 1829 avec

Article 333-2.07

—

être lancé par-dessus bord d'une hauteur au-dessus de l'eau n'excédant pas 4 mètres ; - est conçu pour des navigations, au cours desquelles des conditions modérées peuvent être rencontrées dans des zones côtières, grandes baies, estuaires, lacs et rivières

Article 7

—

terres ; 8° Des contestations relatives aux indemnités auxquelles peuvent donner lieu l'élargissement ou l'ouverture du nouveau lit d'un cours d'eau non navigable ni flottable, ainsi que les servitudes nécessaires pour l'exercice du hâlage sur les rivières

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 96

Loi du 21 juin 1865 relative aux associations syndicales

Peuvent être l'objet d'une association syndicale entre propriétaires intéressés l'exécution et l'entretien des travaux : 1° De défense contre la mer, les fleuves, les torrents et rivières navigables et non navigables, les incendies dans les forêts, landes

Article ANNEXE 15

—

La limite de la ZFU suit alors le chemin de la Rivière-du-Mât vers l'est, en limite de la parcelle BD 80, puis descend vers le sud entre les parcelles BD 67 et BD 68 ; elle suit alors vers l'ouest la limite du DPF de la rivière du Mât jusqu'à la RN 2

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