Fabien B... avait été fournie accompagnée d'une fausse facture d'E.D.F. et d'un faux bulletin de salaire ; que par ailleurs il s'avérait que l'adresse fournie pour l'ouverture du compte ING Direct était

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° U 95-30.021 formé par Mme Fabienne D... épouse Z...,

Fabienne, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 11 juillet 2002, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés à 4 500 euros d'amende chacun et

l'AARPI RAVETTO ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de PARIS Intimé Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la Société Fabien

à PARIS, le sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Vu le certificat médical de non comparution du Docteur [M] founi avant l’audience en date du 07 avril 2026.

domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de la société civile immobilière Les Jardins Fleuris de Fabron

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 13 octobre 2009 par la société Les Cars Fabian en qualité de conducteur de

Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Fabien A... et d'Alexandre B... ; qu'enfin, il admettait avoir dépanné à quelques reprises des amis, en l'occurrence MM.

Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.

Y... le 14 avril 1997, - déboute en conséquence la SOCIETE DE BANQUE ET D'EXPANSION (SBE) de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de Monsieur Fabien Y..., - condamne Mademoiselle Muriel X... à payer

Ainsi la société Laboratoires de Biologie Végétale Yves ROCHER ne peut contester le caractère essentiel de l'activité de vente des produits. - la société Yves ROCHER a fourni le local dans lequel Mme Fabienne

[G] [O], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de

P. à défaut de quoi, il sollicite un rappel de commissions de 350 000, 00 euros ; QUE Fabien X... a travaillé au sein de la SAS P. V.

Fabien X... de ses demandes en paiement d'heures supplémentaires et de repos compensateurs ; AUX MOTIFS QUE « Monsieur Fabien X..., qui soutient avoir travaillé de 9 h 30 à 15 h 30 et de 17 h 30 à 1

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

vingt-cinq janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI