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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC004020898
22 mars 2001
22 mars 2001
Au cours de l’audience, le beau-père de la requérante, que celle-ci avait désigné comme son représentant, essaya de prendre la parole mais il fut rappelé à l’ordre par le juge, lequel lui signala qu’il
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0122DEC005288799
22 janvier 2002
22 janvier 2002
Aussi, ce dernier essaya-t-il de faire valoir son droit à la retraite, mais en vain.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2383607-2578678
12 juin 2008
12 juin 2008
Son épouse essaya de les suivre mais les soldats la menacèrent avec des armes à feu.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-116007
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Vers 2 h 30, lorsqu’il sortit sur la terrasse du restaurant, H.C. lui porta plusieurs coups à la tête et essaya de l’étrangler avec ses mains. Le père de S.A. intervint pour les séparer.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0229DEC001120684
29 février 1988
29 février 1988
Pendant toute cette procédure, la requérante essaya d'obtenir l'assistance judiciaire afin d'être dispensée des frais déjà faits et à venir de la procédure
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1110DEC003812503
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Le requérant entama plusieurs grèves de la faim et essaya plusieurs fois de se suicider.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0920DEC006605109
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Elle y retrouva des membres de la famille de son mari et, craignant des représailles, essaya par tous les moyens de quitter la Grèce.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0410DEC003133196
10 avril 1997
10 avril 1997
Par la suite, la requérante essaya de notifier la citation au représentant légal de la société défenderesse. Toutefois, ce dernier était introuvable.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:0304DEC001146785
4 mars 1987
4 mars 1987
Après avoir finalement reçu une copie du compte-rendu le requérant, le 10 mai 1984, essaya de nouveau de faire consigner son allégation de violation de droit procédural au procès-verbal du tribunal
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1209DEC002627120
9 décembre 2021
9 décembre 2021
2003 03/03/2004 02/07/2020 32247/20 24/06/2020 Rifat KLADNIČANIN 1953 Commercial Court in Kraljevo, 27/11/2003 03/03/2004 02/07/2020 32258/20 24/06/2020 Esada
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0713DEC001291887
13 juillet 1990
13 juillet 1990
Par la suite, la requérante essaya, sans succès, d'obtenir de la société que celle-ci fixe la date de la signature de l'acte notarié de vente.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0228DEC002351494
28 février 1996
28 février 1996
Ce dernier, appelé par les agents de police, tenta en vain de s'enfuir, engagea une lutte avec eux et essaya sans succès de se débarrasser des sachets d'héroïne qu'il portait sur lui.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1106DEC002547805
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Le 25 novembre 2003, suite à son inculpation et à sa condamnation pénale et se trouvant dans un grave état de manque d’héroïne, il essaya de se suicider, en avalant 50 à 80 comprimés de plusieurs
Source officielle1ère chambre
DTA_2502170_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A..., ressortissant tunisien né le 10 janvier 1993 à Esaada (Tunisie), est entré en France le 12 février 2011 selon ses déclarations.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10930
4 novembre 2020
4 novembre 2020
strict ce à quoi Monsieur E... répondit que ses cours se basaient sur un islam modéré et de cohésion et que le jeune continua à le provoquer, un groupe de jeunes hommes commença à hurler sur l'Imam qui essaya
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:1017DEC001165985
17 octobre 1986
17 octobre 1986
L'ambassade essaya tout d'abord en vain d'en informer le requérant.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1130DEC004177398
30 novembre 2004
30 novembre 2004
Selon les observations du Gouvernement, l’agent qui l’accompagnait le rattrapa et essaya de le maîtriser pour lui passer les menottes, sans succès.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204732_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 septembre 2022, 31 janvier 2023 et 11 avril 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Château de Floure, représentée par Me Essabir
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0304DEC003519197
4 mars 1998
4 mars 1998
Le gendarme (J.S.) l'attrapa alors par la main et essaya de le traîner vers la caserne. Le requérant, ayant réussi à se débattre, se mit à courir. Il reçut alors deux coups de matraque.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0309DEC002785003
9 mars 2006
9 mars 2006
De surcroît, il a été établi que lorsque [le premier requérant] descendit de la voiture de police avec le prévenu pour lui montrer l’endroit où il cachait la drogue, il essaya violemment de pousser le
Source officiellePage 6 sur 15