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8 238 résultats pour « Elsa LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

68ecdded0da7cb996dbb683f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[G] [E], Mme [S] [U] épouse [P] - DÉCISION SUR DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE DU 07 JUILLET 2025 À l’audience publique du 07 juillet 2025, Sous la présidence de Elsa REYGNIER

Source officielle

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TJ

JCP

68ecddfa0da7cb996dbb6b96

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

AGALOU, Mme [W] [C] - DÉCISION SUR DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE DU 07 JUILLET 2025 À l’audience publique du 07 juillet 2025, Sous la présidence de Elsa REYGNIER, juge du tribunal

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6973f1c5cdc6046d477d0ebc

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement réputée contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e9edcdc6046d47adfe4c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1d3

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

avocat au barreau de PARIS, toque : D1506) Monsieur Nicolas Y... ... 75009 PARIS assisté de Me Antoine GERMAIN (avocat au barreau de PARIS, toque : D1506) DÉFENDEUR AU RECOURS Monsieur Elsa

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007823069

Admin. suprême

13 mai 1992

13 mai 1992

Edouard X..., demeurant 53 résidence Elsa Triolet, M. Jacques Y..., demeurant 52 résidence Elsa Triolet, M. Francis C..., demeurant ... et M.

Source officielle
CC

civ1

60794cbf9ba5988459c46b36

Cassation

5 novembre 1996

5 novembre 1996

Fernand X... et Mme Hélène Y... en paiement d'une somme au titre des frais d'hospitalisation de leur mère, Elsa X..., pour les années 1983 et 1986 ; qu'en première instance et en cause d'appel, il a présenté

Source officielle
TJ

JCP

699f65a8cdc6046d47bbe6ce

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DÉCISION DE CADUCITÉ D’ASSIGNATION D’OFFICE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DU 06 OCTOBRE 2025 Prononcée au nom du peuple français à l’audience publique du 06 octobre 2025 sous la présidence de Elsa

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f94cdc6046d47ff9ef7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

VANNES ET PARTIE DÉFENDERESSE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE LA GARDE Route de Paris 44300 NANTES Représentée par Maître Vanessa KERVIO substituée par Maître Elsa

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b938

Cassation

17 novembre 1987

17 novembre 1987

Elsa, épouse A..., contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 8 avril 1987 qui, dans une procédure suivie contre eux des chefs de faux et usage de faux, abus de

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

697ecf8bcdc6046d477af992

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN en date du 13/12/2025 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [S] [J] né le 29 Juin 1997 à EGYPTE représenté par Me Elsa OTIN MACHARD, avocat

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3fbbcdc6046d475cef44

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Jérôme CAVAILLES JUGES Mme Elsa DELFIEU M.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59aa536c57b6ad8729f9

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SMA l GROSSES le - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE , Me Elsa POUDEROUX , la SCP TEILLOT & ASSOCIES Copies électroniques : - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE , Me Elsa POUDEROUX , la SCP

Source officielle
TCOM

CCC

69fb1377cdc6046d47c7de8d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Patrick MAYRAN JUGES Mme Elsa DELFIEU Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152c

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

de nationalité Française née le 19 Juillet 1923 à DAKAR Profession : Retraitée,... 19520 MANSAC représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elsa MARKARIAN

Source officielle
CA

Chambre 1-2

64a7af4d3bcaf505db6962e0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Rôle N° RG 22/14447 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKH3D [X] [O] C/ [D] [G] veuve [W] [V] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge JAHIER Me Elsa

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2400108_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Toulouse a réprimé les faits constitutifs de contravention de grande voirie tenant au stationnement irrégulier du bateau ayant pour devise " Elsa

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249e0

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

qu'étaient réunis à la charge d'Alain X... les éléments du délit d'atteintes sexuelles sans violence, contrainte, menace ou surprise sur mineures de quinze ans par personne ayant autorité, au préjudice d'Elsa

Source officielle
TJ

JCP

699f5df7cdc6046d47bb5211

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

délivrée le : à : - - DÉCISION DE CADUCITÉ D’OFFICE SURENDETTEMENT DU 07 JUILLET 2025 Prononcée au nom du peuple français à l’audience publique du 07 juillet 2025 sous la présidence de Elsa

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

662a99e5c8a1343b8cd5f95c

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 21/02453 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VAB4 N° minute : 24/00283 Madame [J] [R] veuve [C] Représentant : Me Elsa

Source officielle