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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137259dcd5801467741f3d6
9 juillet 1998
9 juillet 1998
Edwige, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 2 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants
Source officiellecr
6079a8619ba5988459c4d09e
5 avril 1995
5 avril 1995
Edwige, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Riom, du 19 octobre 1993, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée pour faux en écriture
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000024448045
1 septembre 2008
1 septembre 2008
Vu la requête, enregistrée le 29 août 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Edwige B épouse , demeurant ... ; Mme B demande au juge des référés du Conseil d'Etat, sur
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1995:106
19 juin 1995
19 juin 1995
#Paul Edwin Hoyer i Carine Smets protiv Komisije Europskih zajednica.#Odluka o troškovima.#Spojeni predmeti T-43/91 DEPE, T-44/91 DEPE, T-51/91 DEPE i T-52/91 DEPE.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4121a269c127203b54
1 octobre 2025
1 octobre 2025
relative aux pouvoirs de gestion des biens indivis Décision attaquée : n° 24/55625 rendue par le Président du TJ de [Localité 2] le 20 Mars 2025 Appelants : Monsieur [F] [Z], représenté par Me Edwige
Source officielle1ère ch. civile
637dc8de14982305d4c203ff
29 août 2022
29 août 2022
Aurélie BLONDE de la Selarl CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure APPELANT Monsieur [W] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Madame [F] [B] [Adresse 3] [Localité 1] INTIMES Edwige
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008038618
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Vu la requête, enregistrée le 11 décembre 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Edwige X..., demeurant ...; Mme X... demande au Conseil d'Etat: 1°) d'annuler les arrêtés
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019216339
8 juillet 2008
8 juillet 2008
qu'il avait formé le 13 mars 2008 contre la décision du consul général de France à Abidjan (Côte d'Ivoire) en date du 17 janvier 2008 refusant de délivrer un visa de long séjour à sa fille Mabrondge Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
668833f8342d338c20d246fd
2 juillet 2024
2 juillet 2024
__________ J U G E M E N T du 02 Juillet 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
65b947235a029d9e20d7c0bd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
_ J U G E M E N T du 16 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Magistrat, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019328481
30 juillet 2008
30 juillet 2008
l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre le décret n° 2008-632 du 27 juin 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « EDWIGE
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64f17f2e92dd7fd9692bbd3f
6 août 2023
6 août 2023
judiciaire de Bayonne, Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 26 juin 2023, assistée de Marie-Edwige
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00688
6 mars 2018
6 mars 2018
Edwin Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-11, qui, pour destructions volontaires de monuments ou objets destinés à l'utilité ou la décoration publique, et pénétration, circulation
Source officielleChambre 4/section 2
662a99f4c8a1343b8cd5fb08
23 avril 2024
23 avril 2024
David SANTONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1824 DÉBATS A l’audience non publique du 23 Février 2024, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
662a99f4c8a1343b8cd5fb0d
23 avril 2024
23 avril 2024
DÉBATS A l’audience non publique du 23 Février 2024, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige FRANCOIS, greffier, a renvoyé l’affaire pour jugement au 23 Avril 2024
Source officielleChambre 4/section 2
662a99f6c8a1343b8cd5fb3a
23 avril 2024
23 avril 2024
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
670ffe27b44a8f27d43c2df8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
_____ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
6788047ac21c0e53e79063c8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 14 Janvier 2025 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
6788047bc21c0e53e79063f8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : K0046 DÉBATS A l’audience non publique du 15 Novembre 2024, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a19
3 juin 2003
3 juin 2003
ACTION PLUS en la personne de son représentant légal C/ Madame Edwige Z...
Source officiellePage 6 sur 250