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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69b8cb3dcdc6046d47ecb3c9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Agréer, pose et ventes de Kit Ecopra - Vente de véhicules neufs et d'occasions en importation et en exportation - Entretien, réparation, nettoyage et embellissement de véhicules automobiles Elle est donc
Source officielle1ère Chambre A
6985e1decdc6046d472fc834
23 avril 2024
23 avril 2024
avocats au barreau de PARIS plaidant Compagnie d’assurance SMABTP ,En sa qualité d’assureur des sociétés TICHIT et EUROGYPSE, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Françoise ECORA
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fcf
8 novembre 2006
8 novembre 2006
L 'expert relève que les désordres sont récents et il situe leur production au début de l'année 2003 grâce à l'observation de la taille du bourrelet de cicatrisation produit par les ceps écorcés lorsque
Source officielleChambre des référés
668d8b6b53e3bdd07789dbc7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
SOLINJONCTION dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Alexandra MORIN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E773, substituée par Maître Françoise ECORA, avocate au barreau
Source officielle1ère Chambre A
6786c488df5b5c7d10ca7b24
9 janvier 2025
9 janvier 2025
OMNI-MARBRES, dont le siège social est sis [Adresse 7] défaillant, Mutuelle MABTP assureur de la société OMNI MARBRES, le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Françoise ECORA, avocat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00836
29 septembre 2009
29 septembre 2009
en sa première branche : Vu l'article 93, paragraphe 3, devenu l'article 88, paragraphe 3, du Traité instituant la Communauté européenne ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que les sociétés Ecomax
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901e5
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Z...a expliqué que quelques mois après son embauche, son employeur a signé un contrat avec la Société ECOMAX pour le ramassage de poubelles, et qu'il a été affecté à ce poste provisoirement.
Source officielle1ère Chambre A
6706d53cf1d01e3c86f34452
4 octobre 2024
4 octobre 2024
2024 FE Délivrées le : ________________ ENTRE : Monsieur [F] [G] [B], né le 27 Mai 1969 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] représenté par Me Françoise ECORA
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6785fda8e1c1941b1ee980f1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'ECORCE, représentée par Me Laurent MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 - N° du dossier A-22-276 Intimé : COMMUNE DE PANTIN, représenté par Me Sandra
Source officielle3ème Chbre Cab B1
668838a9342d338c20d30db8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Or, comme le souligne la société ECORES, cette canalisation étant uniquement utilisée pour acheminer de l’eau de la SEMM, cette eau devrait etre irréprochable et ne pas former un bouchon de boue, que ce
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300564
4 mai 2010
4 mai 2010
avoir repris effectivement les lieux à fin mai 2007 sans justifier de la date ; que s'il est démontré qu'elle a reloué les locaux à compter du 1er juin 2007, elle a fait effectuer en avril (facture ECOBA
Source officielle2ème chambre
DTA_2106696_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
désagréments, nuisances et préjudices provenant de ces arbres d'espèce envahissante dotée d'un système racinaire traçant très développé, puissant et drageonnant ainsi que d'une toxicité de par ses écorces
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-199e541fee2595d1d867955a3259088971aefee4
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Partager sur Linkedin Partager sur Facebook Décision Commission des sanctions Manipulation de marché 16 décembre 2024 Décision de la Commission des sanctions du 13 décembre 2024 à l'égard de la société ECOR1
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-15d3e6c4707aa4076e32b9a3ad40a260a0be14de
1 janvier 2000
1 janvier 2000
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Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-877257223234aafd3324581a032b33ab8731874b
1 janvier 2000
1 janvier 2000
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Source officielle1ère Chambre A
6786c489df5b5c7d10ca7b30
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SCYNA 4, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Me Françoise ECORA, avocat au barreau d’ESSONNE, plaidant, Mutuelle SMABTP AVAUX PUBLICS (SMABTP), dont le siège social est sis [Adresse
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007687906
6 juin 1980
6 juin 1980
VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 OCTOBRE 1978, PRESENTEE POUR MME CLAIRE X..., EPOUSE Y..., DEMEURANT A CAURO CORSE , LIEUDIT ECCIRA-SUARELLA, ET TENDANT
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be0c9cda2201c0982a23d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Une recherche de fuite a été effectuée par le cabinet ECORES, qui a établi un rapport le 26 octobre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe9
22 mars 2011
22 mars 2011
...se sont attribués la jouissance de la totalité de la parcelle no 848 alors que seulement un hectare de cette parcelle avait mise à leur disposition, que leurs équidés ont gravement endommagé les écorces
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03555
30 janvier 2018
30 janvier 2018
A » de la pharmacopée française (angélique officinale partie souterraine, asperge racine, belladone feuille, boldo feuille, bouleau feuille, bruyère sommité fleurie, calament sommité fleurie, chêne écorce
Source officiellePage 6 sur 19