VILLA FLOREK représentée par Me Delphine FLOREK, Es qualité de liquidateur de la SARL BR FORM FITNESS [Adresse 8] 45000 ORLEANS Défaillante S.E.L.A.R.L.

France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Delphi France à payer à M.

un établissement [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet B), dans le litige l'opposant à Mme Delphine

Z... à la somme de 500 euros / mois ; que l'appartement n'est plus habitable depuis décembre 2004 ; que le devis de travaux établi par la SAS EHRMANN pour la remise en état de l'appartement de Delphine

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 19 avril 2012), qu'une cargaison de malt a été chargée au port du Havre sur le navire « Delphine

Ordonnance n° 101 --------------------------- 01 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00092 --------------------------- SA ARAN PROD C/ Organisme URSSAF POITOU- CHARENTES, SCP DELPHINE

EST DECEDE LE 22 SEPTEMBRE 1921 EN LAISSANT 6 ENFANTS DONT MARIE DELPHINE, DEVENUE EPOUSE A..., DECEDEE EN 1936, AUX DROITS DE QUI SE TROUVENT AUJOURD'HUI SES 4 FILLES LEGITIMES, LES CONSORTS A...

branches, et sur le second moyen, réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que du mariage de Gilles X... et Danielle Y..., sont issues deux filles, Céline, née le 5 mai 1978, et Delphine

Au soutien de sa prise d'acte, Delphine X... invoque la lettre rédigée le 15 mai 2008, en ces termes : « Suite à nos divers échanges et entretien, je reviens vers vous concernant ma situation au sein de

chambre criminelle, en date du 30 mars 2018, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

Représentée par Me Delphine ROBLIN-LAPPARRA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0705 Monsieur William Y... né le [...]           

N° RG 25/00047 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DF2B Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD

N° RG 25/00047 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DF2B Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Delphine

Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

E... ont fait assigner en référé devant le premier président de la cour d'appel la SCP DELPHINE Z..., représentée par Maître Delphine Z..., en sa qualité de mandataire liquidateur de Monsieur E...

RG N : 11/ 01020 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 OCTOBRE 2012 AFFAIRE : Mme Delphine X... épouse Y... C/ M. David Y...

France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Delphi France ; la condamne à payer aux sociétés Segepo, Sofedec et à M.