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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge libertés & détention
66335beac0d3e3fe99cae719
28 avril 2024
28 avril 2024
Je vous supplie de me laisser partir libre, je me débrouille, ou de retourner en Suisse.
Source officielleJuge des libertés détent
67ec4d27dd062d9f810e78c6
1 avril 2025
1 avril 2025
Il manifeste toujours une certaine ambivalence vis-à-vis des soins, insistant sur sa capacité à se débrouiller suel puis sur la nécessité d’être hospitalisé.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87868
21 juin 2005
21 juin 2005
constatation a été faite alors qu'il n'était encore qu'un bébé ; que l'expert judiciaire, quand Z... a déjà 4 ans constate qu'il ne présente pas de retard particulier et qu'il donne l'impression de bien se débrouiller
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300197
9 février 2010
9 février 2010
l'expertise à titre personnel en sa qualité de preneuse emphytéotique, ce qui prouve qu'elle avait bien analysé la situation mais n'a curieusement pas persisté devant le juge du fond en laissant la SCEA se débrouiller
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f63be
14 janvier 1992
14 janvier 1992
X... faisait partie dut se débrouiller pour finir sans lui la tâche de l'équipe, comme l'employeur l'affirmait dans des conclusions délaissées par la cour d'appel bien que n'ayant provoqué aucun déni
Source officiellesoc
613721a7cd580146773f5b44
14 janvier 1992
14 janvier 1992
X... faisait partie dut se débrouiller pour finir sans lui la tâche de l'équipe, comme l'employeur l'affirmait dans des conclusions délaissées par la cour d'appel bien que n'ayant provoqué aucun déni de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01134_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Dès lors, comme l'a relevé la commission du titre de séjour, il doit être regardé comme s'étant seulement " débrouillé " pour subvenir à ses besoins de manière précaire.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62cfb263548bc59fcf4f1142
13 juillet 2022
13 juillet 2022
S'il concède présenter des délires mystiques, il nie toute nécessité de soins indiquant « se débrouiller tout seul ». Il invoque le cannabis comme moyen de guérison.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffaef3224acf58281420
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Après cette date, elle précise avoir été opérée et rapporte que cela fait un an et demi qu'elle est en clinique de rééducation et qu'elle qu'est plus en mesure de se débrouiller chez elle.
Source officielleTAXES
67ecc9d2dab039e415d93364
1 avril 2025
1 avril 2025
Le litige avait été déjà débrouillé en première instance, mais, indéniablement, Maître [V] a fourni une véritable prestation intellectuelle dans une matière technique, comme en atteste le premier jeu de
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d542
1 février 2011
1 février 2011
Mme X..., entendue par la Cour, a déclaré qu'elle ne voulait pas de curateur et qu'elle n'avait besoin que d'un " comptable pour les démarches administratives " dans la mesure où elle pouvait « se débrouiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924ec
26 mai 2015
26 mai 2015
soutenue, elle aimerait tout de même conserver sa liberté ; qu'elle avait des médicaments pour tenir et traiter son diabète ; qu'elle pensait ne plus avoir de difficultés ; qu'elle s'était toujours débrouillée
Source officielleJuge social
DTA_2102503_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
compte courant d'associé, qui leur appartient et dont ils n'ont plus connaissance depuis 2014 ; l'expert-comptable leur a conseillé de prélever une somme chaque mois ; ils n'ont pas triché ; elle se débrouille
Source officielle3ème chambre
DTA_2403123_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Elle soutient que : - eu égard à son âge et à son état de santé, il lui est impossible de suivre des cours ou d’obtenir un diplôme ; toutefois, elle n’a aucune lacune pour se débrouiller dans la vie quotidienne
Source officiellecr
61372653cd58014677424ae2
4 novembre 2004
4 novembre 2004
véhicule Opel Frontera immatriculés au nom de la SARL Espace Warens ; qu'à cet égard, Max A... a précisé que Pierre Y... lui avait demandé en août 1994 de commander ce véhicule Opel Frontera et de se débrouiller
Source officielleRétentions
66c431939b20f4eee56c0587
19 août 2024
19 août 2024
Je me débrouille un peu, je travaille dans les restaurants. Je n'ai pas de papiers. Non je ne veux pas repartir en GUINEE. Je veux faire les démarches administratives.
Source officielleJEX
697f06b8cdc6046d477eb573
8 janvier 2026
8 janvier 2026
cette situation, la mainlevée n’interviendra que le 1er août 2025, le commissaire de justice pourtant à l’origine de la saisie s’étant contenté dans un courrier de renvoyer Monsieur [M] [O] à se débrouiller
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6717407a6a24f8a713323c8d
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Il soutient vouloir quitter le territoire français, sa femme ne pouvant se débrouiller sans lui durant la grossesse. Il ajoute être prêt à être assigné à résidence.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddc8
10 mai 2011
10 mai 2011
Loin de contester la réalité des fautes qui lui sont reprochées, madame Vanessa Y... les justifie d'une part par une insuffisante formation, exposant qu'elle a " dû se débrouiller avec les moyens dont
Source officielleJuge social
DTA_2102840_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
; il lui a été répondu que la résidence s'occupait des demandes à faire auprès des administrations concernées ; après maints rappels, la procédure lui a été enfin donnée avec l'indication de s'en débrouiller
Source officiellePage 6 sur 21