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2 009 résultats pour « Courseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372501cd5801467741a2e6

Cassation

7 juin 2007

7 juin 2007

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir condamné la société Conreaux

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Denis X... ; que celui-ci lui avait dit qu'il venait d'apercevoir l'homme à la fenêtre en train d'appliquer la lame d'un deuxième couteau sur sa gorge.

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cr

613725fbcd58014677422067

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

découverte nettoyant les nombreuses traces de sang qui se trouvaient sur le pallier et à l'intérieur de son domicile ; sur les murs du couloir, dans la pièce principale, dans la salle d'eau ; qu'un couteau

Source officielle
CC

cr

à conforter les accusations portées par la partie civilec/Frédéric A

61372560cd5801467741d2b9

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

problèmes d'ordre relationnel ou médical; "qu'il n'y avait aucun témoin des faits allégués et contrairement à ce qu'avait prétendu la partie civile, une autre employée, Mme Z..., n'avait jamais vu le couteau

Source officielle
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cr

613725f0cd58014677421ae2

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

Raimondo selon lequel l'infraction serait une contravention, il convient de retenir que la jeune fille a bien fait état de la menace d'un couteau au cours de l'altercation, et que ses propos sont corroborés

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cr

613725f8cd58014677421f1e

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

contradiction manifeste avec ses propres intérêts ; qu'en outre la thèse du viol est confortée par de nombreux éléments matériels notamment le fait que la victime ait été dénudée lorsque les coups de couteau

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cr

613725d6cd58014677420e38

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

ont été commis en état de légitime défense, ainsi que l'ont estimé les premiers juges ; des auditions des uns et des autres, un certain nombre de faits constants ressortent : (..) la présence d'un couteau

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cr

61372584cd5801467741e6b8

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

. ; que les premières déclarations du témoin Derbarghamian, qui a dit avoir vu l'homme à la veste rouge porter un coup de couteau à la victime, ne peuvent être éliminées pour les seules raisons qu'elles

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cr

613725accd5801467741fafd

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

valoir que les membres de la bande d'adolescents n'ignoraient pas "la réputation de malade et de déséquilibré qui était celle de Messaci dans le quartier" et qu'"aucun n'ignorait qu'il était armé du couteau

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01207

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[H] pénalement irresponsable du fait d'avoir, entre les [Date décès 1] 2020 et le [Date décès 2] 2020, donné la mort à [N] [U], en lui portant plusieurs coups de couteau, à raison d'un trouble psychique

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cr

éclaré qu'il existait des charges suffisantesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01409

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

T..., armé d'un couteau, tenait des propos incohérents. 4. M. T... a reconnu avoir porté les coups de couteau à ses parents. 5.

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cr

613725a8cd5801467741f8f0

Cassation

24 septembre 1997

24 septembre 1997

pas prétendu ni démontré qu'il connaissait l'existence de ce chemin ; "alors, d'une part, que le demandeur avait fait valoir dans un moyen péremptoire de ses conclusions que si l'écart entre des coureurs

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cr

évrier 1997, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Paulo Y

613725b2cd5801467741fd78

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Silva s'est rendu avec son épouse, muni d'un couteau, au domicile de sa fille et du concubin de celle-ci, Paulo Y...; qu'il a porté plusieurs coups de couteau à ce dernier, lui causant une dizaine de plaies

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cr

6137269ecd58014677427191

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

Z... pour se protéger du chien, la victime a indiqué, dès sa première audition, l'avoir trouvé au sol ; que les déclarations ultérieures lui ont permis de préciser que le couteau pouvait avoir été perdu

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civ2

ésisté de son pourvoi, en tant que dirigéc/M. Y

613724aacd58014677417604

Cassation

22 septembre 2005

22 septembre 2005

circulait, à allure réduite, en bordure de la piste de vitesse, sur un couloir de couleur bleue, dit " côte d'Azur ", situé sur le côté intérieur de l'anneau pour permettre l'entrée et la sortie des coureurs

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cr

61372629cd58014677423680

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

proposer à Y... de se laver avant de rentrer chez lui (à l'étage au-dessus) et rejoindre sa femme ; "qu'il apparaît étonnant que la victime, qui a toujours prétendu avoir été menacée à l'aide d'un couteau

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cr

61372672cd58014677425a58

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

définitive de la cour d'appel d'Orléans en date du 17 avril 1989, André X... a déjà été condamné à une peine assortie de l'interdiction définitive du territoire français, ordonné la confiscation du couteau

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CC

civ2

613724d7cd58014677418cd4

Cassation

25 janvier 2007

25 janvier 2007

X... a été victime d'un guet-apens ; qu'il a été attiré dans les lieux où il a été agressé par un message téléphonique le provoquant en l'insultant ; que le fait qu'il s'y soit rendu armé d'un couteau

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TJ

JAF Cabinet 5

6a0cb568cdc6046d473a6d5a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de [Localité 4]) DEFENDEUR : Madame [I], [C] [G] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 5] (RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Ivana COURSEAU

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CC

cr

613725e8cd5801467742172b

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

que Christophe X... " était alors interpellé par les passagers d'une voiture qui venait d'arriver, ceux-ci sortaient de leur véhicule, l'un d'entre eux lui porta plusieurs coups de poing, sortit un couteau

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