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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00344
3 avril 2013
3 avril 2013
LE CORONA.
Source officiellecomm
613720e6cd580146773ef549
30 mai 1989
30 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CORONA, dont le siège social est à Valenciennes (Nord), Ecluse
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab3
5 septembre 2007
5 septembre 2007
ARRÊT DU 05 Septembre 2007 D.M/S.B --------------------- RG N : 06/00226 --------------------- CERAMICHE MARCA CORONA SPA C/ Max X... S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100459
8 avril 2009
8 avril 2009
X... a acheté le 9 décembre 1996 auprès des établissements Bati-Seul, un lot de carrelage de marque Ceramiche Marca Corona garanti contre le gel qu'il a fait poser en mai 1997 sur sa terrasse ; qu'au cours
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00451_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
LOHEAC SAS, Centre Couronnais de Maintenance et STERNA : 4.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67816e236d34da2cbdcd8c68
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX SMABTP prise en sa qualité d’assureur de la SARL ECOTECH INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Me Jean CORONAT de la SELARL AVOCAGIR
Source officielleciv3
61372344cd58014677407917
2 février 1999
2 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PPG Industries France Corona, dont le siège est 3, ZAE Les
Source officielleciv3
60794c7e9ba5988459c45981
20 mai 1992
20 mai 1992
X..., preneur à bail à colonat partiaire de parcelles, situées à la Réunion, appartenant à Mme Y..., fait grief à l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 10 novembre 1989) de prononcer la résiliation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00912
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Moyen produit par Me Ricard, avocat aux Conseils, pour la société Ceramiche Marca Corona.
Source officiellesoc
6079b10c9ba5988459c510ec
30 avril 1987
30 avril 1987
X... qui était employé en qualité d'agent de service commercial par la société Corona depuis le 22 mars 1976, était rémunéré au moyen d'un salaire fixe ; que la société décida, dans le cadre de la réorganisation
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed191
19 mars 1987
19 mars 1987
Chavy faisait signer à ses clients un contrat par lequel elle s'engageait à faire construire la maison choisie par eux, qu'elle faisait des appels d'offres à diverses entreprises, surveillait et coordonnait
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631325019f939ca6242c0f0
30 avril 2024
30 avril 2024
Adresse 14] [Localité 13] représentée par Me Pascal-Henri MOREAU de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX SARL ECOTECH INGENIERIE [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Me Jean CORONAT
Source officielle3ème chambre
DTA_2110057_20250225
25 février 2025
25 février 2025
En conséquence, ce désordre est imputable à la seule société Corona Etanchéité, titulaire du lot n° 5.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6983c74fcdc6046d47f04e6d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Dans son avis du 17 juin 2025, le [12] s’est au contraire prononcé en défaveur de la reconnaissance du caractère professionnel du “syndrome coronaire aigu” de l’assuré.
Source officiellesoc
6137249bcd58014677416e16
24 mai 2005
24 mai 2005
X... a été engagé verbalement le 13 septembre 1999 en qualité de coiffeur par la société Jean Daniel Cotonat ; qu'estimant que l'employeur n'avait pas respecté ses obligations contractuelles, il a saisi
Source officiellecr
61372695cd58014677426c50
23 mai 2007
23 mai 2007
. ; que, par arrêt du 11 janvier 1994, la cour d'appel de Nîmes a dit que la propriété de ces biens était acquise à la société Corona finances, venant aux droits du prêteur, la société Pascual finances
Source officielle1ère chambre
DTA_2206086_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions aux fins de décharge présentées par la SA Corona Finances doivent être rejetées.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00862_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Article 4 : La société Corona médical garantira le centre hospitalier de Pfastatt de la totalité des condamnations prononcées à son encontre D le présent arrêt.
Source officielle2ème chambre sociale
679334ca54e6f046d26ca480
23 janvier 2025
23 janvier 2025
L'expert relève l'absence de toutes images radiographiques pré-endodontiques sur laquelle serait visible une lésion sous obturation coronaire à l'amalgame.
Source officielleciv3
613723d6cd5801467740ed34
28 novembre 2001
28 novembre 2001
, successeur de la société anonyme Corona, dont le siège est ..., 9 / de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la compagnie Axa courtage
Source officiellePage 6 sur 66