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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6162da71dda066944ee0e856
4 octobre 2012
4 octobre 2012
FRANVAL , immatriculée au RCS de Draguignan sous le n° 415 209 071, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Corine SIMONI, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant
Source officielle8e Chambre A
603681e5575dd92527699ede
15 octobre 2015
15 octobre 2015
CIMAT C/ S.A ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS SA GAN ASSURANCES IARD Grosse délivrée le : à : - Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1ère Chambre A
60336403ee8ee115fa4efd0e
27 juin 2017
27 juin 2017
Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES C/ [P] [E] épouse [O] [L] [E] [G] [Y] Organisme CPAM DES ALPES-MARITIMES Grosse délivrée le : à :Me Duflot Me Simoni
Source officielle1re Chambre C
6035ba4d391c0b21eacade35
10 mars 2016
10 mars 2016
FGAO) C/ [U] [O] veuve [I] [M] [I] [Q] [I] épouse [R] [N] [R] [B] [K] CPAM DES ALPES MARITIMES COMPAGNIE D'ASSURANCES GMF MGET Grosse délivrée le : à : Maître SIMONI
Source officielle4e Chambre A
6162987c201c88caf8c4e253
17 mai 2013
17 mai 2013
Rôle N° 12/06739 SAS URBANIA NICE UFFI C/ [A] [J] [N] [L] épouse [J] [U] [C] épouse [K] SCP MAYA BRAVO Grosse délivrée le : à : Me DESOMBRE Me SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6b
29 novembre 2007
29 novembre 2007
ARRÊT Réputé contradictoire Prononcé par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2007 Signé par Monsieur Robert SIMON, Président, et Madame Mireille MASTRANTUONO, greffier auquel la minute
Source officielle8e Chambre A
60376561e2b412426e1269c9
19 mars 2015
19 mars 2015
inscrite au RCS de Nanterre sous le N°444 608 574,prise en la personne de son représentant légal en exercice,domicilié en cette qualité au siège sociel sis demeurant [Adresse 4] représentée par Me Corine
Source officielle1re Chambre B
615e0e62c25a97f0381f55ca
20 novembre 2014
20 novembre 2014
REGIONALE DE DISCIPLINE DU CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL D'AIX Grosse délivrée le : à : Monsieur Thierry RICARD, avocat général Me Bernard GINEZ Me Corine
Source officielle3e Chambre B
6034875b6af50474ba9790c2
24 novembre 2016
24 novembre 2016
SIMONI Me E.
Source officielle3e Chambre B
6033a66c8ba65b5ab3d68c68
4 mai 2017
4 mai 2017
TERRE BLANCHE'- GRTB, inscrite au RCS Draguignan sous le n° B 423 195 prise en la personne de son représentant légal en exercice,à ce titre domicilié au siège social [Adresse 1] représentée par Me Corine
Source officielle2e Chambre
6035496cd65ac372c5698d7d
19 mai 2016
19 mai 2016
FOND DU 19 MAI 2016 N° 2016/ 239 Rôle N° 13/09434 SARL HAPPY SNACK anciennement nommée LE GRAND PONT C/ [V] [L] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle8e Chambre C
6034ad3e2e599b99119f2199
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2016 N° 2016/605 Rôle N° 14/07330 SA LE CREDIT LYONNAIS (LCL) C/ [U] [Z] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle1re Chambre C
615e0e2fc25a97f0381f5323
18 septembre 2014
18 septembre 2014
DG HOLIDAYS SELARL FHB Grosse délivrée le : à : Maître SIMONI SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c7
24 avril 2008
24 avril 2008
FREE dont le siège social est sis 57 / 59 rue Réamur- 75002 PARIS représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Philippe BESSIS, avocat au barreau de PARIS S. A.
Source officielle4e Chambre A
615e0e4ac25a97f0381f5481
19 juin 2014
19 juin 2014
DU 19 JUIN 2014 N° 2014/268 Rôle N° 12/23879 [U] [M] épouse [E] C/ [P] [J] [R] [T] épouse [J] [Y] [Z] [X] [Z] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89727
15 novembre 2007
15 novembre 2007
ARRÊT Contradictoire Prononcé par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2007 Signé par Monsieur Robert SIMON, Président, et Madame Mireille MASTRANTUONO, greffier auquel la minute de la
Source officielle8e Chambre C
615e0e05c25a97f0381f5168
19 juin 2014
19 juin 2014
8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 19 JUIN 2014 N° 2014/ 373 Rôle N° 13/04909 [D] [R] C/ LE PROCUREUR GENERAL [G] [N] Grosse délivrée le : à :SIMONI
Source officielle2e Chambre
61609a4354c6ec55cf7100ee
3 avril 2014
3 avril 2014
FRANVAL [B] [F] Grosse délivrée le : à : ERMENEUX-LEVAIQUE MAYNARD-SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN
Source officielle8e Chambre A
603690ae18dd933375dc9845
24 septembre 2015
24 septembre 2015
ARRÊT AU FOND DU 24 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ Rôle N° 11/19067 [P] [N] C/ [I] [E] SCI LE LUBERON Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN Me SIMONI
Source officielle2e Chambre
615e0dc8c25a97f0381f4f87
27 mai 2014
27 mai 2014
LOGTRANS SA COQUELLE GOURDIN EXPLOITANT À L'ENSEIGNE TRANSFER INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : FRANCOIS BOULAN CHERFILS SIMONI TOLLINCHI Décision déférée à la
Source officiellePage 6 sur 68