Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [B] [S], les observations de la société Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Il a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, selon la procédure de comparution immédiate, des chefs de port prohibé d'armes de catégorie D2, à savoir un marteau, un burin et des lames de cutter

Y... avait ajouté un commentaire correctif, rédigé en ces termes : « Médecin soignant d'J... X..., a connu J...

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON, les observations de la société civile professionnelle MARLANGE et DE LA BURGADE, de la société civile professionnelle BORÉ et SALVE DE

Benito Simon X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2016, qui, pour violences aggravées et outrages, l'a condamné à un an d'emprisonnement dont

Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT, les observations de la société civile professionnelle MARLANGE et DE LA BURGADE, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l&apos

Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [E] [D], et les conclusions de M.

Bonnet ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de Mme le conseiller DE LA LANCE, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, MARLANGE et DE LA BURGADE, de Me FOUSSARD, avocats

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Tiffreau, Marlange et de La Burgade, avocat aux Conseils, pour M. X....

Echappé, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, Marlange et de La Burgade, avocat de M. et Mme [AP], de Me Balat, avocat des consorts [B], et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Edward, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de publicité de nature à induire en erreur, a prononcé

_________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 28 NOVEMBRE 2023 Mme [D] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Latreille, conseillère référendaire, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de Mme [F], de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

Jean-Willie X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2013, qui, dans la procédure suivie contre lui du chefs des violences aggravées

Hascher, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. K..., après débats en l'audience publique du 9 février 2021 où étaient présents Mme Batut, président, M.

Rémery, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme K..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la Banque