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1 707 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93744

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

A Thomas Cook venant aux droits de la société Jet Tours et la S.

Source officielle

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ADLC

ADLC:25-DCC-58

droit de la concurrence

13 mars 2025

13 mars 2025

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Sodino et Fadette par la société Coop Atlantique

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdd10231a94387a183c903c

Appel

17 octobre 2018

17 octobre 2018

à la société Cook & work, qu'il a développé la marque Kardamome pour le compte d'une nouvelle société dans laquelle la société XB conseil Ltd a été associée à hauteur de 20% du capital.

Source officielle
CA

14ème chambre

61721d1bff70645cdfd9c595

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

barreau de PARIS, vestiaire L0197 Monsieur [M] [V] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marilise MIQUEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire L0197 SAS THOMAS COOK

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01110

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

jugement attaqué (tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 29 mai 2020), les sociétés coopérative agricole Limagrain, Selia et Tardif Limagrain ont constitué l'unité économique et sociale Limagrain Coop

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00944

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

avaient été sous-traités à l'entreprise STIB chargée notamment de réaliser des adaptations sur des éléments de tuyauterie dans le secteur Carling 3 constituant l'une des lignes de production de la cokerie

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2104421_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

F incombait à la société Cook France en sa qualité de fabricant de l'endoprothèse utilisée lors de l'intervention.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300983

Cassation

15 octobre 2008

15 octobre 2008

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 mai 2007), que la Mutuelle des sylviculteurs du Sud-Ouest, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Thomas Cook

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2406887_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

d'annuler la décision implicite de rejet par laquelle le maire de la commune de la Teste-de-Buch a refusé de dresser un procès-verbal d'infractions au code de l'urbanisme par la SCI la cabane James Cook

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01133

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 25 novembre 2011), que Mme X..., épouse Y... qui a été engagée le 3 octobre 2000 par la société Havas voyages, devenue la société Thomas Cook

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2202076_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me de Belenet, représentant la société Cook France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d504e12c85000874afc2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la SCP LE RIGOLEUR SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0059 - N° du dossier 175427 Intimés : Maître [N] [D] de la SCP BTSG, en qualité de liquidateur judiciaire de la Société THOMAS COOK

Source officielle
CA

1ere Chambre

6448c0af5ca6d8d0f8ef68bd

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

DBVM-V-B7G-LR4M C3 N° Minute : Grosse délivrée le : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS LA SELARL COOK

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-175874

Admin. suprême

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Cook     Rana SADIGOVA is an Azerbaijani national who was born in 1960, lives in Ganja and is represented by R.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201850

Cassation

29 novembre 2012

29 novembre 2012

de 1982 à 1993 et précise qu'il travaillait dans un « algéco » ni ventilé ni climatisé, dont les portes restaient ouvertes l'été et laissaient rentrer l'air pollué de la cokerie ; que la société Sollac

Source officielle
CC

comm

6079d3549ba5988459c58575

Cassation

14 mars 1995

14 mars 1995

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Thomas Cook, qui était en relations contractuelles pour la récolte et le transport de fonds avec la société Transgarde Méditerranée, devenue la société Sécurité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100409

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

X... et Mme Y..., titulaires de billets d'avion, achetés auprès de la société Thomas Cook (l'agence de voyage), pour un vol aller-retour Paris-Cancun (Mexique), réalisé par la société XL Airways France

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA02109_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

A l'issue de la vérification de comptabilité de la société C Cook Prod, société détenue par M. et Mme A, le service a notifié à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00111

Cassation

1 février 2022

1 février 2022

Le 30 octobre 2019, un incident d'exploitation est survenu à la cokerie de l'usine [3] nécessitant l'intervention des pompiers. 3. M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc9077cdc6046d47ec6719

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

LABO ainsi qu'entre COLLABORATION CAPITAL et [Z] [T] au sujet de l'identification de COOP LABO.

Source officielle