X... avait fait valoir que la société COCERAM n'utilisait pas le four dans des conditions conformes à sa destination puisque d'une part, conçu pour être utilisé sur des cycles de 2 heures 30, ce four était

conséquence, le Crédit agricole se devait de respecter les formalités requises dans la procédure suivie contre une caution réelle" (acte d'appel du 15 septembre 1993, p. 3 in fine et p. 4 in limine et concl

fondée sur l'âge, alors « que l'interdiction pure et simple d'accéder à un processus de recrutement du fait de la non transmission de la date de naissance, alors que la politique de recrutement a été conçue

par l'entrepreneur ne saurait conférer à ces châssis le caractère d'élément pouvant engager la responsabilité solidaire du fabricant, puisque de tels ouvrages sont, en tout état de cause, toujours conçus

aviser de la situation ; qu'il a ensuite ramené les enfants à son domicile où Laurence Z... les a retrouvés en rentrant de son travail ; qu'aucun élément de la procédure n'établit que cette fugue était conçue

etalors, de cinquième part, qu'en se bornant, pour écarter le défaut de conformité invoqué par la société HRA, à constater que celle-ci avait utilisé pendant près de trois années les programmes conçus

violé l'article 1382, devenu 1240, du code civil ; 2°/ que pour justifier de ses efforts de conception de la toile Pub 50's", la société Maisons du monde soulignait, en particulier, qu'elle avait conçu

L... a, en 2008 et 2009, investi diverses sommes dans des opérations dites de « [...] » dans le secteur photovoltaïque, conçues par la société Dom Tom Défiscalisation (la société DTD) ; qu'en 2010, il

Roselmac ; qu'elle se bornait à faire conna^itre à M.

novembre 1991 une canalisation de gaz a été touchée involontairement, provoquant une fuite importante ne pouvant se diluer dans l'air et stagnant (gaz plus lourd que l'air) dans la cave entre les casiers Coca

générale les risques liés à l'utilisation de produits chimiques, n'avait pas été mis à jour depuis le 18 juillet 2008 et n'abordait pas le risque lié à l'utilisation du produit détergent «Suma D 10 conc

[J] a apporté à des sociétés en participation, dans le cadre d'un programme de défiscalisation conçu par la société DOM-TOM défiscalisation (la société DTD) qui lui avait été présenté par la société Hedios

prestations prévues dans la commande ou le devis du 8 octobre 1992", qu'il lui "était impossible de procéder à des essais au siège de (son client) dès lors que la nouvelle machine n'était même pas conçue

sa demande en paiement alors, selon le moyen : 1 ) que les premiers juges avaient retenu et la SA CEGID faisait valoir dans ses conclusions que, si même les prestations avaient été initialement conçues

X... et Mme Y..., conçues sur les indications de la société RTPC ne présentaient pas le caractère d'originalité exigé pour bénéficier d'une protection au titre des droits d'auteur, motif impropre à établir

des non-conformités déjà alléguées en première instance après avoir constaté que la SCI Bordai avait déjà fait valoir devant le premier juge des non-conformités relatives à la grosseur des graviers concassés

la propriété de la société Cartis, la cour d'appel a méconnu les exigences de l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ qu'elle exposait que les plaquettes publicitaires en litige avaient été conçues

Z... et la société Mecy avaient rempli leur obligation de conseil à son égard et que la société Mecy n'était pas responsable des imperfections du navire qu'elle avait conçu et de l'avoir en conséquence