D..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société CIEL et de M.

[T] [X], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Arc-en-ciel services, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

(la société BTSG) étant désignée liquidateur ; que les sociétés Genesis Invest et Cinetic & Co ont été mises en redressement judiciaire, Mme R... et M.

relatif à l’équipement numérique des salles de cinéma

relatif à la réglementation des formules d’accès au cinéma

09-05 ARTS ET LETTRES - CINEMA

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 avril 2002), que la société Théâtre Le Rex, locataire de locaux à usage de cinéma

Maurice G..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de la société "Les Cinémas Associés", demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1986 par la cour d'appel de Paris

1970, un centre commercial régional ("Les Flanades") ; que, le 13 mars 1973, la société UGC a signé avec la CIRP un contrat "d'attribution de locaux commerciaux" en vue de l'exploitation de salles de cinéma

X... a été engagé le 10 juillet 1978 par la société Gaumont en qualité de directeur de salles de cinéma ; qu'à la suite de la constatation d'un découvert de 100 000 francs dans la caisse des cinémas

RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PREVENTION : HAMMOUMI X... est poursuivi pour avoir : - à Choisy-le-Roi, du 6 novembre 1998 au 9 novembre 1998, après avoir démarché Mme CIFFELI B..., à son domicile, exigé

[R] [Y], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Carrière Cinti , 2°/ au Centre de gestion et d'études AGS de Marseille, dont le siège est [Adresse 2],

portant sur un projet de décret modifiant le code du cinéma et de l’image animée et relatif aux engagements de programmation et aux formules d’accès illimité au cinéma

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Oeuvre antituberculeuse de Loire-Atlantique, établissement "La Civelière

installé un studio de projection de films qui avait accueilli diverses personnes, dont toutes n'étaient pas des membres de sa famille et dont certaines ne le connaissaient pas ; "que le spécialiste du cinéma

cour d'appel de Poitiers dans les spécialités « traduction Turc » (H-02.04.21), « interprétariat Anglais » (H-01.02.01), « traduction Azeri » (H-02.04.01), « traduction Anglais » (H-02.02.01), et « Cinéma

X..., engagé en qualité d'assistant de direction le 20 mars 2002 par la société Agora cinémas, a été licencié le 27 novembre 2002 ; que contestant le licenciement, le salarié a saisi la juridiction prud'homale

relatif à une proposition de nomination aux fonctions de médiateur du cinéma