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345 résultats pour « Christelle Mathieu »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

67ec4ddadd062d9f810e7c4c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

et en premier ressort, N° RG 23/01181 - N° Portalis DBXU-W-B7H-HHD2 jugement du 1er avril 2025 - mis à disposition au greffe - rédigé par Louise AUBRON-MATHIEU - signé par Louise AUBRON-MATHIEU, juge

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6346596cc024d1adffef76bc

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[U] C/ Mme [M] Formule exécutoire + CCC le 11 octobre 2022 à : - Me Pascal GUILLAUME - Me Matthieu COLLIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX

Source officielle
CC

cr

6137261ccd5801467742308d

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

Z..., ce qui exclut toute manipulation de la part de cette dernière pour se venger du fait que le prévenu s'était séparé de sa femme ; - que Christine Z... a confirmé les faits dénoncés à l'instar de

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d799cb032d83cfd3e671f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

233 du Code Civil 20L N° RG 23/01087 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XOME N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [A] C/ [C] [16] Copie exécutoire délivrée à Me Mathilde

Source officielle
CC

comm

6137225fcd580146773fc697

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

Michel C..., 2 / Mme Yvette B..., épouse C..., demeurant ensemble à Claret (Hérault), Saint-Mathieu-de-Tréviers, hameau de Sauviac, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1992 par la cour d'appel de

Source officielle
TJ

5ème Chambre

6865968972b7e1b6bf1e06a4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

NADAL de l’AARPI TLM & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULON Madame [Y] [W] [Adresse 2] et actuellement [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Mathieu NADAL de l’AARPI TLM & ASSOCIES, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

69ceb1a8cdc6046d47e57caa

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CONTENTIEUX DU 02 AVRIL 2026 Chambre 7/Section 2 AFFAIRE: N° RG 24/11538 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z6ZX N° de MINUTE : 26/00257 DEMANDEUR : Monsieur [R] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64476e9a3da6ded0f83d19af

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64476e9a3da6ded0f83d19b1

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736aafa58162057dac67c6

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Bacha Baya, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8ff05

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

MARTINIQUE ET DE LA GUYANE Société Coopérative à capital et personnel variables, agréée en tant qu'établissement de crédit Rue Case Nègre, Place d & # 8217 ; Armes 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Christèle

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

670f58584ad0d5ee7d7e5d4c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ARRET N° du 15 octobre 2024 R.G : N° RG 24/00700 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPP3 [W] c/ [V] CM Formule exécutoire le : à : la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69622142cdc6046d47d41249

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[J] [N] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte

Source officielle
CC

cr

6137264fcd580146774248e0

Cassation

22 juillet 2004

22 juillet 2004

criminelle d'Eric X..., du chef de viols sur la personne de Christelle Y... ; "aux motifs que les dépositions de Christelle Y..., aux termes desquelles Eric X... l'a plusieurs fois pénétrée sexuellement

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

69d5503ccdc6046d4770118f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BARANES BALDOCCHI, Avocat, #E0539 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU LE GREFFIER Juliette CROCQUEVIEILLE Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées

Source officielle
CA

Référés

64e6f2dc28deb9d9692908df

Appel

21 août 2023

21 août 2023

: Madame [Y] [G] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, substitué par Me Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c5

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 10 Septembre 1954 ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Melle Christel X...

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

66883e87342d338c20d39e16

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

W-B7H-RS77 DEMANDEUR : Monsieur [J] [G] [P] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 13] (SOUTO), [Localité 12] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Christelle

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a5e74459e0c7ecf9d3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Totale numéro 2022/16760 du 09/03/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9] représentée par Maître Mathilde PENAUD-METRAL, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant d’une

Source officielle
CC

civ1

6137248dcd5801467741672f

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 13 septembre 2004), statuant en matière d'assistance éducative, d'avoir confirmé la décision du juge des enfants de Thionville du 9 mars 2004 qui lui a accordé

Source officielle

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