de la dalle sur ce chemin en zone boisée avait sectionné les racines des arbres et causé la mort de sept des treize arbres qui se trouvaient depuis des décennies autour du chemin, la cour d'appel a violé

emprunté par les consorts [P] était un chemin communal et donc que les consorts [P] n'avaient jamais utilisé ce chemin de façon non équivoque ; que dès lors, en se contentant d'affirmer, par adoption

rétablissement du chemin d'exploitation, la cour d'appel a ensuite retenu que ceux-ci « peuvent pénétrer sur leur parcelle B [Cadastre 3] à partir de la première portion du chemin d'exploitation située

[G] était responsable de plein droit du désordre décennal résidant dans le remplacement du boisseau de la cheminée de type ardennais typique à foyer ouvert par un boisseau de 20 cmX40 cm ne permettant

de l'enquête, Serge Z..., tout en indiquant " je n'ai jamais ordonné aux salariés de participer aux spectacle ", n'en a pas moins précisé que la représentation de son centre d'équitation au Salon du cheval

d'un échafaudage, lui-même placé deux mètres en-dessous, la base de la cheminée s'est décrochée, a provoqué la chute de l'échafaudage puis celle de M.

traversant son domaine, mentionnées au plan cadastral rénové de 1962 comme lui appartenant, ainsi que le chemin portant le n° 3, étaient sa propriété ; Attendu que la commune de Maire fait grief à

, sans rechercher si un tel accès serait suffisant compte-tenu de la pente existante, le chemin public étant situé quatre mètres plus haut que la maison d'habitation, et l'accès à ce chemin devant être

Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 2000) de les avoir condamnés à payer à leurs voisins, M. et Mme X..., une indemnité et d'avoir ordonné sous astreinte le retrait de chevaux

société RDG), vendu à la société Manuel X... du matériel industriel d'occasion pour le prix de 605 000 francs ; qu'estimant que le prix comprenait tant le coût de deux ponts de roulement que celui de chemins

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 mars 2001), que les époux X..., invoquant l'état d'enclave de leur propriété, ont revendiqué la protection possessoire du passage s'exerçant par le chemin

et à une amende de 3 048,98 euros, et a prononcé à son encontre une interdiction définitive de détenir tout animal ; "aux motifs que "le 16 mars 2001, Paula Z..., représentante de l'Association Cheval

novembre 1997 ; que les suites opératoires ont été marquées par la persistance d'un syndrome douloureux et fonctionnel ; que, le 19 avril 1999, le chirurgien a diagnostiqué un syndrome de la queue de cheval

par la partie civile au profit du tribunal correctionnel et a condamné Joël A... pour la contravention de mauvais traitements infligés à un animal ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le cheval

chemin et plus précisément d'un chemin de village de montagne ; qu'en subordonnant ainsi l'accès normal d'un fonds destiné à l'habitation à l'acquisition d'un véhicule tout terrain, la cour d'appel, qui

litigieux sur le plan de masse du projet de construction sur le fonds [I] de conséquence sur l'absence de droit sur ce chemin, d'ailleurs qualifié sur ce document de « chemin mitoyen », et que

(les consorts N..., S..., I...), propriétaires de diverses parcelles desservies par un chemin traversant son fonds, en prétendant que ce chemin n'était pas un chemin d'exploitation et en leur proposant

légale; "en ce que Simone Y... a été déclarée coupable du délit de construction sans permis de construire; "aux motifs que la réalisation, sous le hangar à destination de manège, de 20 boxes à chevaux