[V] [L], aux fins de voir désigner un expert concernant l’état de santé du cheval Eclair du Blondel ; Vu les écritures déposées et soutenues oralement par les défendeurs à l’audience du 16 novembre 2023

Cheikh Y..., de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de la Banque nationale de Paris (BNP), les conclusions de M.

Ange n'a jamais cherché à régulariser sa situation ; que la mauvaise foi du prévenu est ainsi caractérisée puisqu'il a abusivement retenu des primes payées par les assurés ; "alors que la cour d'appel

relative à la création d’une entreprise commune par les sociétés Cheikh et ITM Entreprises

décembre 1995) de l'avoir condamné à verser au salarié une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, que le salarié ne lui ayant jamais fait grief de ne pas avoir cherché

Yann X... à la somme de 21.571,54 euros et, l'infirmant sur la peine, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement dont douze mois avec sursis ; "aux motifs que quelques jours après la vente du cheval

de course et la société ARQANA organise des ventes publiques de chevaux.

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu en faveur de Gérard X... des chefs d'abus de biens sociaux, escroquerie et tentative ; " aux motifs que si la société Tissages de Gérardmer et la société Cheap

exercera à son domicile un droit de visite sur ses quatre petits enfants Kevin, Samantha, Ludovic et William, le premier dimanche de chaque mois de 14 heures à 18 heures, à charge pour elle d'aller chercher

terre battue et ne revêt plus l'apparence d'une pâture ; que le docteur vétérinaire Thebault précise, dans son certificat, que les pâtures sont dans un état tel qu'aucune consommation d'herbe par les chevaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) La Chenaie, dont le siège est 86,

X..., propriétaire de divers véhicules automobiles d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, assigné le directeur des services fiscaux du Rhône devant le tribunal

, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à la mairie, Saint-Denis-la-Chevasse (Vendée), 2 / de la société anonyme SODERO, dont le siège social est ...

X... da Z... aux époux Y..., qu'aucun membre de la famille n'ait voulu leur transmettre la nouvelle adresse de ce dernier et en ne constatant pas qu'ils avaient effectivement cherché, comme ils pouvaient

dans le domaine du pied ; qu'il assure la préservation du fonctionnement physiologique du pied pour les chevaux au pré, les chevaux de sport, de course, de loisir ou de rente ; qu'il prépare et effectue

en Tunisie (USIC) qui fournissait le spectacle, les chevaux et une troupe de cavaliers professionnels ; qu'au cours de la fantasia, le cheval de Faouzi X... a heurté une lice posée en travers de la piste

Jean-Claude Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Cheval blanc, domicilié ..., 2 / M.

Martine, Cazes, Chabal, Z... épouse Dumail, Z... François, Faggion, Fraj, Lamolle, D... Jean Henri, D... Michèle, E...