CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 283 résultats pour « Chebbah »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d1f9ba5988459c48197

Cassation

12 février 2004

12 février 2004

Y... une certaine somme au titre de l'acquisition et des frais de pension de chevaux ; qu'ultérieurement M.

Source officielle

Page 6 sur 265

← PrécédentSuivant →
TJ

5ème chambre 2ème section

65849129e41137cbf9fc83bc

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le véhicule a été percuté par deux chevaux qui divaguaient sur la route, lesquels étaient en pension au sein de l'exploitation de M. [C] assurée auprès de la société PACIFICA.

Source officielle
TJ

Service des référés

658dcb9ae5473c8abb618dfe

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

[V] [L], aux fins de voir désigner un expert concernant l’état de santé du cheval Eclair du Blondel ; Vu les écritures déposées et soutenues oralement par les défendeurs à l’audience du 16 novembre 2023

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f986a

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Cheikh Y..., de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de la Banque nationale de Paris (BNP), les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741ee9b

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Ange n'a jamais cherché à régulariser sa situation ; que la mauvaise foi du prévenu est ainsi caractérisée puisqu'il a abusivement retenu des primes payées par les assurés ; "alors que la cour d'appel

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-96

droit de la concurrence

25 avril 2025

25 avril 2025

relative à la création d’une entreprise commune par les sociétés Cheikh et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

61372322cd58014677405e36

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

décembre 1995) de l'avoir condamné à verser au salarié une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, que le salarié ne lui ayant jamais fait grief de ne pas avoir cherché

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c40

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

Yann X... à la somme de 21.571,54 euros et, l'infirmant sur la peine, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement dont douze mois avec sursis ; "aux motifs que quelques jours après la vente du cheval

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69f0720ccdc6046d47d07b9f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de course et la société ARQANA organise des ventes publiques de chevaux.

Source officielle
CC

cr

NANCY, en date du 2 avril 1998, qui, dans la procédure suiviec/Gérard X

613725bbcd580146774201c5

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu en faveur de Gérard X... des chefs d'abus de biens sociaux, escroquerie et tentative ; " aux motifs que si la société Tissages de Gérardmer et la société Cheap

Source officielle
CC

civ1

6137247ccd58014677415e75

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

exercera à son domicile un droit de visite sur ses quatre petits enfants Kevin, Samantha, Ludovic et William, le premier dimanche de chaque mois de 14 heures à 18 heures, à charge pour elle d'aller chercher

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425f30

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

terre battue et ne revêt plus l'apparence d'une pâture ; que le docteur vétérinaire Thebault précise, dans son certificat, que les pâtures sont dans un état tel qu'aucune consommation d'herbe par les chevaux

Source officielle
CC

civ3

613723dbcd5801467740f124

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) La Chenaie, dont le siège est 86,

Source officielle
CC

comm

6137235fcd58014677408f2b

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

X..., propriétaire de divers véhicules automobiles d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, assigné le directeur des services fiscaux du Rhône devant le tribunal

Source officielle
CC

civ1

é un pourvoi provoqué contre le même arrêt et dirigéc/M. Y

61372223cd580146773fa8ba

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à la mairie, Saint-Denis-la-Chevasse (Vendée), 2 / de la société anonyme SODERO, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ2

61372410cd58014677411c6d

Cassation

15 janvier 2004

15 janvier 2004

X... da Z... aux époux Y..., qu'aucun membre de la famille n'ait voulu leur transmettre la nouvelle adresse de ce dernier et en ne constatant pas qu'ils avaient effectivement cherché, comme ils pouvaient

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02310

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

dans le domaine du pied ; qu'il assure la préservation du fonctionnement physiologique du pied pour les chevaux au pré, les chevaux de sport, de course, de loisir ou de rente ; qu'il prépare et effectue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03693

Cassation

29 janvier 2019

29 janvier 2019

en Tunisie (USIC) qui fournissait le spectacle, les chevaux et une troupe de cavaliers professionnels ; qu'au cours de la fantasia, le cheval de Faouzi X... a heurté une lice posée en travers de la piste

Source officielle
CC

comm

613723f8cd580146774108eb

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Jean-Claude Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Cheval blanc, domicilié ..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ2

613720dfcd580146773ef1c5

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Martine, Cazes, Chabal, Z... épouse Dumail, Z... François, Faggion, Fraj, Lamolle, D... Jean Henri, D... Michèle, E...

Source officielle