Bertrand et de la Sarl Chatin Bertrand, et l'avis de M.

A... est intervenu le 12 septembre 2008 dès le retour de la marchandise chez la SAS Charal, en présence d'un représentant de la SAS Charal et d'un représentant de la SARL TRDL ; que les portes du semi-remorque

X..., qui avait exécuté des tâches sur les centres de la Direction des applications militaires de Limeil et de Bruyères le Chatel, de 1989 à 1999, avait été faite au centre de Saclay au sein duquel l'intéressé

Y..., en congé de formation du 4 janvier au 31 décembre 1993, était éligible aux fonctions de délégué du personnel suppléant dans son établissement de La Chapelle-Saint-Luc et constaté la régularité de

X... était intervenu dans le recrutement d'un salarié de la société Techno-Génia par la société Spiral, et qu'il avait aidé cette dernière à obtenir un marché pour les papeteries de la Chapelle d'Arblay

époux Y... décidaient d'acquérir, par l'intermédiaire de l'agence immobilière 2000, dont Josiane B... épouse A... est la gérante, l'une des quatre parcelles identiques d'un terrain situé à Crécy la Chapelle

Jean Chapelle et par la société Jean Chapelle

Chapelle, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / M. Y...

consommation, 121-3 du nouveau Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Denis X... coupable d'avoir à la Chapelle-Basse-Mer

devant être fournies par cette dernière, et a commandé à cette société divers matériels, dont le financement a été assuré par un crédit-bail consenti par la société Locam ; que la société Channel 5 ayant

procédure que, par message RPVA adressé le 14 février 2026 à 11h57 au greffe de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, l'avocat du mis en examen, dont le cabinet est situé à La Chapelle-Achard

X... a acquis les parts sociales de la SCI de Marqueyssac, propriétaire d'un bien immobilier comprenant un château, une chapelle, une maison de jardinier, une grange, un jardin, un terrain d'agrément ainsi

Tassis, Mme Terraz, assistés de Mme Chadel-Beringue, greffier, en présence de M.

par Z... et les dommages subis par la voiture de M. et Mme Y..., avec laquelle il est entré en collision après avoir mortellement blessé le motocycliste Lenglet et heurté l'avant du camion du témoin Charlier

Desjardins, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mlle X..., de Me Cossa, avocat de l'association Foyer de charité d'Alsace, les conclusions de M.

- question n° 17 : l'accusé X... est-il coupable d'avoir à La-Chapelle-d'Abondance (Haute-Savoie), courant 1993, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, commis par violence

prévenu était lié d'amitié avec un certain Karim Y..., qui lui a présenté successivement deux jeunes femmes de nationalité marocaine, se trouvant l'une et l'autre en situation de grande précarité, Chadia

(Lyon, 5 juillet 1996), que la société TV Expansion Channel 5 ayant été mise en liquidation judiciaire le 8 juin 1988, M.