[U] a été engagé en qualité de chauffeur le 29 novembre 2017 par la société Nero corporation (la société). 2.

chambre de compensation après avoir relevé que la Société générale disposait de six heures pour restituer le chèque et qu'il ne pouvait lui être fait grief de ne pas avoir traité ce titre avec plus de célérité

caducité de l'appel de Mme [F] par application de l'article 911 du code de procédure civile, l'arrêt attaqué s'est borné à énoncer que les textes en cause poursuivent le but légitime de favoriser la célérité

ordonnance d'expulsion qu'il avait obtenue antérieurement mais à laquelle il avait été prêt à renoncer ; qu'estimant que la banque avait effectivement commis une faute en s'abstenant de faire parvenir avec célérité

la société Louis Hirou - Laurent Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Cerebio

Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir subi une opération chirurgicale pratiquée le 8 mars 1995 par M. de Margerie, Mme Y... a souffert d'une paralysie du nerf

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nelly

. ; "aux motifs que, "tard dans la soirée, Jean-Pierre Y..., en complet état d'ivresse, entrait dans le débit de boissons exploité par Nelly Z..., épouse X..., qui refusait de le servir et l'invitait

lui infligeant un avertissement, avait délibérément jeté avec force le téléphone sur son bureau, puis en énonçant que les témoins Z... et B... avaient simplement déclaré "avoir assisté à la crise de nerfs

prothèse avec mise en place d'un spacer, d'une nouvelle prothèse totale de la hanche, ostéosynthèse à la suite de la rupture du fut fémoral ; La première reprise s'est compliquée par un étirement du nerf

a causé le dommage subi par la patiente, laquelle aurait été provoquée par un étirement du nerf crural qu'ils imputent à l'acte réalisé le 6 janvier 2011.

S... a téléchargé l'ensemble des pièces transmises par Wetransfer le 7 juillet suivant avant de régulariser sa constitution le 30 août 2017 ; que la célérité de la procédure d'appel ayant été ainsi obtenue

juge d'appel et prises après les deux mois que l'ancien article 909 du code de procédure civile impartit à l'intimé à compter de la notification des premières écritures de l'appelant, l'objectif de célérité

[X] [E] des fins de la poursuite, alors : « 1°/ qu'en relevant, pour considérer que le procès-verbal de saisie établi le 14 juillet 2024 par les agents douaniers n'avait pas été rédigé avec la célérité

D..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Nelly D..., domiciliée [...], 4°/ à M. Paul D..., 5°/ à Mme Maéva D..., 6°/ à M. Cédric D..., domiciliés [...], 7°/ à Mme Rosella D..., 8°/ à M. X...

X..., qui exerçait la profession de plâtrier, a souscrit en juin 1984 un contrat d'assurance "Sécurité du chef de famille" auprès de la société La Célérité, aux droits de laquelle vient la société AGF

le pourvoi formé par Mme Marie-Pierre X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 24 juin 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Bianc' & Neru

Henri X..., sa veuve, Mme Nelly X..., usufruitière, a consenti le 20 mai 1976 un second bail aux époux Y... portant sur d'autres parcelles ; que les époux Y... ont demandé l'autorisation de céder les deux