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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6036b6149510cd56c7c2a3e5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
d'adjointe de magasin ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f420
27 mars 2012
27 mars 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd93c21187a7e2196365725
26 mars 2020
26 mars 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 26 MARS 2020 (Rédacteur : Madame Catherine LEQUES, Conseiller) F N° RG 17/06215 - N° Portalis
Source officiellecomm
61372168cd580146773f37fe
25 mars 1991
25 mars 1991
A... directeur de la rédaction de la revue de cinéma "Première" publiée par la société EdiMonde SNEF (société Edimonde), a conçu le projet d'un nouveau magazine complémentaire, d'une présentation plus
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c628
9 septembre 2008
9 septembre 2008
. ----------------------- ARRÊT no 290 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du neuf septembre deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e1d
27 novembre 2003
27 novembre 2003
MAT DE MISAINE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Mme Francine SEGONDAT, Président, Mme Catherine LEGEARD, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, ARRÊT: Vu le jugement rendu le 9 octobre
Source officielle4eme Chambre Section 2
68709b76123db6632de31670
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Dans le dernier état de la relation contractuelle et suivant avenants successifs, Mme [C] occupait le poste de responsable de magasin.
Source officielleRéférés civils
65bc61c54fb290a3460740b3
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GNOTHI SEAUTON exerçant sous l’enseigne ASICS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00593
29 février 2012
29 février 2012
l'interdiction posée par les articles L.1152-2et L. 1152-3 du Code du travail de licencier un salarié ayant témoigné d'agissements de harcèlement moral ou les ayant relatés; les faits invoqués par Catherine
Source officielle6e chambre
6036616fdbf64802cabfc191
3 novembre 2015
3 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc42
9 octobre 2012
9 octobre 2012
, à partir du 1er avril 2008, il a été promu directeur de magasin niveau VIII et a assuré la direction d'un magasin situé dans l'agglomération du Mans (Le Mans " Olivier Heuzé ").
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff3
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Elle précise que Monsieur Aimé Y... était auparavant employé comme vendeur par un magasin à l'encontre ROCHE BOBOIS à AMIENS.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91770
10 juin 2014
10 juin 2014
Cette situation économique nous oblige à prendre des mesures afin d'assurer la pérennité de ce magasin.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021497603
18 décembre 2009
18 décembre 2009
Conseil du 15 mars 2006 ; Vu le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911df
25 février 2014
25 février 2014
(secrétaire vendeuse au sein de ce magasin au début de l'automne 2000) attestent de ce que, alors que la prise de poste de Mme X... comme directrice du magasin d'Angers était prévue pour le début du mois
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:469687.20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Jean-Dominique Langlais, conseillers d'Etat ; Mme Catherine Brouard-Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire et Mme Catherine Fischer-Hirtz, conseillère d'Etat-rapporteure.
Source officielle1ère Chambre
5fdde8c50df7248b27d20360
10 juillet 2018
10 juillet 2018
MAZARIN, Président de chambre.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01716
1 octobre 2014
1 octobre 2014
J'ai eu la surprise de constater la présence, dans le camion magasin de Mme Catherine Y..., votre amie, qui n'est pas salariée de la société.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de Madame Jeanne MININI, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a11ff656d26d0f8b57c87
26 avril 2023
26 avril 2023
Signé par Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.
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