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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2dc
20 juin 2011
20 juin 2011
né le 10 Mars 1980 à OULET DJELLAL (ALGERIE) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Catherine DUFAUD, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100667
10 juin 2015
10 juin 2015
, qui avait souscrit un contrat d'assurance-vie désignant son épouse, Mme Y..., en qualité de bénéficiaire, est décédé le 25 avril 2005, laissant pour lui succéder son épouse et leurs sept enfants Catherine
Source officielle2ème Chambre B
5fdb47848228042544febac1
26 mars 2019
26 mars 2019
représentée par Me Catherine BEAUTHEAC, avocat au barreau de LYON * * * * * *
Source officielle11ème civ. S2
686453970bb2f8a66ca6874e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine KRUMMER, Vice-Présidente des Contentieux de la Protection et par Aurélie MALGOUVERNE, Greffier EXPOSE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11524
19 décembre 2018
19 décembre 2018
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7f9
14 novembre 2011
14 novembre 2011
l'instruction : 30 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 12 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 14 Novembre 2011 Audience tenue par Anne Marie DURAND, président et Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ca
8 janvier 2008
8 janvier 2008
A débouté Catherine E... de ses demandes D.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebc
8 janvier 2008
8 janvier 2008
A débouté Catherine F... de ses demandes D.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef0
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4db9d
11 juillet 1990
11 juillet 1990
occasion, il a réalisé un montage destiné à présenter ce texte comme ayant occupé la première page de couverture de cette revue et a ajouté, en encadré, la mention : " Les meilleurs placements " ; que Catherine
Source officielleChambre des Etrangers
654c88ebe0f87d83181d708b
28 juillet 2023
28 juillet 2023
N° RG 23/02614 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JNUN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 28 JUILLET 2023 Nous, Catherine MENARD-GOGIBU, Conseillère à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8807a
24 janvier 2006
24 janvier 2006
INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 1er décembre 2005 en chambre du conseil, devant la cour composée de : Mme Sylvaine COURCELLE, Président, Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e63c
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Catherine FARINELLI, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924b7
2 juin 2015
2 juin 2015
décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1bdccdc6046d47affd35
24 avril 2026
24 avril 2026
Il en est de même de sa crainte exprimée quant aux effets du flocage des véhicules professionnels.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eecc
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Date de clôture de l'instruction : 17 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 19 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Audience présidée par Catherine
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62c91abbf3eafe9fcf075fae
4 juillet 2022
4 juillet 2022
judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile SIMON-ROUX, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 3 décembre 2021, assistée de Catherine
Source officielleRétention Administrative
652f7897b0532083189958f2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
BOUCHES DU RHÔNE Représenté par Monsieur [S] [K] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 17 Octobre 2023 devant Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcdf
11 octobre 2012
11 octobre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8f8f1d0e74effb5c0871
12 mai 2022
12 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël TRARIEUX
Source officiellePage 6 sur 32