l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 24 avril 2001), que les 2 juin et 1er septembre 1989, Mme X... a souscrit des contrats d'assurance-vie auprès de la société Cardif

, société à responsabilité limitée, exerçant sous l'enseigne Caldis et Warmtec, dont le siège est [...], 2°/ M.

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 11 février 2021), Mme [G] a été engagée en qualité de médecin généraliste par la Caisse régionale de la sécurité sociale minière (CARMI) de l'ouest à compter du 1er décembre

Brigitte Y... devant le tribunal correctionnel de Poitiers ; "aux motifs que c'est de façon fautive que Brigitte B... n'a pas décidé de recourir à l'intubation qui était de nature à prévenir l'arrêt cardio-respiratoire

de rémunération plus favorables prévues dans un protocole d'accord conclu entre l'AFCGP et la société Cardif ; que le 26 mai 2008, la société Cardif a résilié ce protocole avec un préavis de trois mois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gestion Pierre Cardin, société à responsabilité limitée, dont

expliqué sur le moyen des conclusions des sociétés Kis faisant valoir qu'à l'époque de ladite modification, la société Kis avait mis au point une machine à imprimer entièrement automatique dénommée "Self Card

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., qui a conclu avec la société HLM Carpi

X... et de la société Sodexco, de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Cartier, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre cardio-vasculaire Valmante, dont le siège est ... (9e) (Bouches-du-Rhône

Bertrand", ..., lot n° 77, 93420 Villepinte, en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1994 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois, au profit de la société d'habitations à loyer modéré Carpi

Bertrand", ..., lot n° 06, 93420 Villepinte, en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1994 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois, au profit de la société d'habitations à loyer modéré Carpi

Chantal X..., son épouse, demeurant ensemble à Masnières (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1990 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Carpi

[U] tout en relevant que les trois pompiers avaient affirmé que la victime n'était pas en état d'arrêt cardio-respiratoire lorsque le médecin leur avait demandé de l'évacuer vers l'

Assurance Vie (ci-après société Cardif). 2.

société CANDIS l'indemnité compensatrice.

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 mars 2004), que les sociétés du groupe Rhône-Poulenc ont constitué une caisse d'allocations complémentaires dénommée CAVDI

S... a quitté son affiliation au régime minier le 28 février 2008 mais a poursuivi son activité professionnelle au sein de la CARMI Nord-Pas-de-Calais jusqu'au 31 janvier 2015 ; que la cour d'appel a retenu