Patrick, M... Jean-Paul, N... Alain, O... Marc, P... Alain, Q... Michel, R... Jean-Michel, S... Yves, T... Gérard, U... Alain, V... Michel, XW... Claude, XX...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'assises du BAS-RHIN, en date du 28 septembre 1990 qui, pour vols commis avec des violences ayant entrainé la mort de la victime et port d'arme, les a respectivement

Patrick Z..., demeurant 14, place des Quinconces, Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la société Jean X..., société

Patrice BLAIZOT, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 7 juillet 2006 par Maître Servane CROSNIER, avocat substituant Maître Denis GIRAUD, avocat de Monsieur Patrick

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Marie-elisabeth BRETON, avocat au barreau D'ARRAS DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 21 Juin 2011, tenue par Patrick

Patrick DURAND Juges : М. М. Jean-Christophe GREMILLET Philippe ARTAUX Greffier : Μ. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : Μ.

Patrice BLAIZOT, Président du délibéré et Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé.

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.

Jean-Luc Y..., 2 / de Mme Patricia Z... épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

[W] et la société CANAT et WARTON; Condamne solidairement M.

[Adresse 7] [Localité 5] représenté par Maître Patrick BAUDOUIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0056 S.A.

PIERROT ET NEEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 03 JUILLET 2025 Par Anne AUCLAIR RABINOVITCH, Présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Patricia

Rôle 2025 009115 Jugement du 8 juillet 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick EVRARD Monsieur Michel VAREILLES Monsieur

Igèbe X..., demeurant section Cadet à Sainte-Rose (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 ) de M.

Il précise avoir établi ces relevés à partir du carnet personnel sur lequel il notait chaque jour les heures de travail qu'il effectuait.

L'annonce de vente indiquait un kilométrage de 43 000 km ainsi que la disponibilité du carnet d'entretien du véhicule.

, demeurant Avenue du Campon- Immeuble le Cannet Espace- 06110 LE CANNET défaillante *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 785, 786 et 910

le pourvoi formé par : - la SOCIETE X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 décembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Serge A..., Patricia

Patrick Eric Y...