CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 929 résultats pour « Calixte »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372696cd58014677426c8e

Cassation

11 septembre 2007

11 septembre 2007

mosquée est implantée sur le site de la basilique Saint-Michel, le bâtiment de Sciences Po surmonté d'une coupole intitulé Sciences Po Moyen-Orient, où le maire de Menton est représenté sous le Grand Calife

Source officielle

Page 6 sur 297

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01049

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

. ; que celui-ci, poursuivi, dans les deux cas, pour les délits de pêche de produits de la pêche maritime de taille, calibre ou poids prohibé et exposition ou vente de ces mêmes produits, a soulevé une

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d799

Cassation

2 septembre 2003

2 septembre 2003

résultait de la procédure que Francis X..., employé de la société de travail intérimaire Adecco, effectuait régulièrement depuis 1989 des missions au service de la société Steelcase Strafor en qualité de cariste

Source officielle
CC

comm

6137268acd5801467742660a

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

Y..., "associés en indivision" ; que la société Calliop, constituée en 1980 et dont le capital était réparti entre M. X..., majoritairement, et M.

Source officielle
CC

comm

613723a4cd5801467740c6cb

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre Callet, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

613722a9cd580146773ffc32

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Y..., embauché le 1er février 1967 par la société le Comptoir général des matériaux (CGM) en qualité de magasinier exerçant occasionnellement la fonction de cariste, a été victime, le 12 septembre 1980

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277a5

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

de l'accident par l'inspecteur du travail, a confirmé qu'Alain Y... n'avait bénéficié, à son arrivée dans l'entreprise, d'aucune formation à la sécurité au motif qu'il était titulaire du permis de cariste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00583

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

[E] a a été engagé le 3 octobre 2009 par la société Laboratoires M & L et exerçait en dernier lieu des fonctions de logisticien cariste. 2.

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a04

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

véhicule volé, port de cagoules, utilisation d'un fusil de chasse chargé de chevrotines, victime abattue au volant de son véhicule) ; qu'il est à noter qu'au cours de l'enquête, un pistolet Walther de calibre

Source officielle
CC

soc

613724d8cd58014677418d14

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Khélifa X..., engagé le 29 mai 1996 par la société BCF Caillot frères

Source officielle
CC

soc

6137265ecd58014677425036

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Y..., aide-conducteur sur rotative, Mondouet, magasinier-cariste, Rimbert, conducteur rotativiste, Boulidard, mécanicien, et Barreau, responsable rotativiste, dont les termes clairs et précis établissaient

Source officielle
CC

soc

61372359cd58014677408a1f

Cassation

5 novembre 1999

5 novembre 1999

Y... avait pour activité principale celle de cariste et n'exploitait qu'à titre accessoire ses huit hectares de terre, ce qui excluait qu'il puisse être qualifié d'agriculteur, la cour d'appel ne pouvait

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01030

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mai 2017 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Calvet

Source officielle
CC

cr

61372580cd5801467741e484

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

seuls les auteurs de publicité mensongère sont susceptibles d'être poursuivis ; que la décision attaquée qui ne caractérise pas la part personnelle qu'aurait prise Pierre Z... dans l'apposition du calicot

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00865

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[B], travailleur intérimaire, a été mis à la disposition de la société XPO Supply Chain France (l'entreprise utilisatrice), en qualité de cariste ou de magasinier-cariste, suivant quatre-vingt-treize

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00457

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

[U], engagé à compter du 1er octobre 2001 par la société XPO Supply Chain (la société) en qualité de conducteur routier, occupant en dernier lieu un poste de magasinier cariste, titulaire de différents

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d5

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

. ; 2 ) "alors que la chambre de l'instruction, qui n'a nullement constaté que l'arme prétendument utilisée lors des faits par Eric X..., qui n'a pas été retrouvée, ait été une arme de calibre 12 mm

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424340

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

n'est pas nécessaire à la manifestation de la vérité" ; "alors que les conclusions déposées au nom de Stéphane X... dénonçaient l'erreur commise au cours de l'instruction, présentant la cartouche de calibre

Source officielle
CC

civ3

613722e8cd580146774030bc

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

Caillat, demeurant ..., 4°/ de Mme Annie Z..., épouse Caillat, demeurant ..., 5°/ de M. Marc M..., demeurant ..., 6°/ de Q... Marie France D..., épouse M..., demeurant ..., 7°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

6137268ccd5801467742676b

Cassation

9 décembre 2004

9 décembre 2004

Cadiot, président et signé par lui ; D'où il suit que l'arrêt est nul ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur le second moyen : ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt

Source officielle