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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137212acd580146773f1847
14 novembre 1989
14 novembre 1989
Roger X... et Serge X..., qui ont été embauchés respectivement en 1960 et 1977 en qualité d'ouvriers bûcherons rémunérés à la tâche par la société Peter et qui ont cessé de travailler pour cette entreprise
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c5042d
4 juin 1982
4 juin 1982
COMME DELEGUE SYNDICAL, L'EMPLOYEUR AVAIT SOUTENU QUE L'EFFECTIF HABITUEL DE SON PERSONNEL COMPRENAIT 45 SALARIES A TEMPS COMPLET ET 7 BUCHERONS A TEMPS PARTIEL, QUE M X...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402765_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
A, 8 rue des Bûcherons.
Source officielleciv1
60794c0e9ba5988459c4484e
28 octobre 1981
28 octobre 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE, PAR JUGEMENT DU 30 AVRIL 1970, RENDU PAR DEFAUT, LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BUCHEN (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE), AYANT
Source officielleJLD
66902d3c766d1156dbbf7b62
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; N’avons pu entendre en audience publique Madame [Y] [C], qui, selon l’avis
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85480
13 décembre 2000
13 décembre 2000
Alexandre X..., et dont le champ d'application recouvre le département de l'Ardèche ; Attendu que Monsieur Alexandre X... a été employé en qualité d'ouvrier bûcheron, rémunéré au coefficient 100 de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01328
30 juin 2010
30 juin 2010
X..., exerçant sous l'enseigne "La Bûche Marnaise", a conclu plusieurs contrats de coupe pour bûcheron/tâcheron avec M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02871_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
A propos de sa demande de titre de séjour en tant que salarié, il a relevé que l'intéressé était employé en tant que bûcheron depuis le 22 novembre 2021 par la société Moussaouis, que, s'il produisait
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406754_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Au demeurant, l'arrêté fait état de la demande d'autorisation de travail du 12 février 2024 pour un emploi de bûcheron polyvalent.
Source officielleJLD
66bfa3372c2e722b7ca4b67d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; N’avons pu entendre en audience publique Madame [J] [F], qui, selon l’avis
Source officiellesoc
613724c1cd580146774181ab
28 juin 2006
28 juin 2006
X... et Y..., engagés en 1997 et 1999, en qualité de bûcherons, par M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e682e8cdc6046d47f07cca
14 janvier 2026
14 janvier 2026
que le plan de redressement par continuation arrêté par ce Tribunal, en date du 26/01/2022, à l'égard de : Monsieur [D] [B] [F] [Z] [Adresse 2] RCS A 810230417 (2015A00151) Activité : Abattage, bûcheron
Source officiellesoc
61372189cd580146773f49b2
2 octobre 1991
2 octobre 1991
attaqué (tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris, 11 juin 1990) de s'être déclaré compétent sur la contestation relative à la désignation par le Syndicat autonome des ouvriers forestiers et bûcherons
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f670c
8 juillet 1992
8 juillet 1992
C... en qualité de bûcheron du 15 septembre au 30 novembre 1987 ; que, prétendant avoir été licencié et n'avoir reçu aucun salaire durant toute sa période d'emploi, il a saisi la juridiction prud'homale
Source officielleciv1
61372426cd58014677412e59
22 juin 2004
22 juin 2004
Z..., bûcheron, la coupe de deux parcelles de bois et lui a réglé, chaque mois, une facture correspondant au cubage réalisé ; que le 30 mai 1994, la société Transbois a mis en demeure M. X... Y...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007761139
1 juillet 1991
1 juillet 1991
EUROLIANTS, à l'association comité de défense "les Bûcherons et environs", à la ville de Marly-les-Valenciennes et au ministre de l'environnement.
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c55225
27 avril 1972
27 avril 1972
ETRE DISPOSES APRES LEUR COUPE ET LA REMUNERATION DU TRAVAIL A LA MOITIE DU BOIS ; ATTENDU DE PLUS QU'EN APPLICATION DU DERNIER ALINEA DE L'ARTICLE 1060 ET DE L'ARTICLE 1152 DU CODE RURAL, LES BUCHERONS
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c50028
3 février 1982
3 février 1982
DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE M Y..., EXPLOITANT FORESTIER, A PAYER A M D'UVA, QUI AVAIT ETE A SON SERVICE DE 1969 A 1975 EN QUALITE DE BUCHERON
Source officiellesoc
é, exercée dans les termes du droit communc/M. Y
6079b1169ba5988459c51210
15 juillet 1987
15 juillet 1987
Y..., bûcheron indépendant, chargé, par cette entreprise, de travaux forestiers ; Attendu que, pour accueillir l'action en responsabilité, exercée dans les termes du droit commun contre M.
Source officiellesoc
613722abcd580146773ffdd6
13 mars 1996
13 mars 1996
Y..., a été engagé le 4 novembre 1991, en qualité de bûcheron tacheron par M.
Source officiellePage 6 sur 23