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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7 SS
CETAT:CETATEXT000007630937
27 juillet 1990
27 juillet 1990
Y..., Gérard Z..., Boudaud, Jean Z... et Elineau et ayant trait à des impôts sur le revenu mis à leur charge ; que compte tenu de la nature de l'impôt sur le revenu, le tribunal administratif devait statuer
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007629365
27 juillet 1990
27 juillet 1990
Gérard Z..., Y..., Boudaud, M.
Source officiellePS ctx technique
68e55b130e2901d10fa38665
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Catherine DESCAMPS, 1ere Vice-Présidente, présidente de la formation de jugement, Monsieur Laurent DANTZLINGER et Madame Véronique BOUDARD, Assesseurs
Source officielleContentieux général Proxi
67f6dee1a9d5adc260626750
7 avril 2025
7 avril 2025
LS) le : JUGEMENT DE CADUCITE Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2025, présidé par Madame Delphine BRUNEAU, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Madame Clémence BOUTAUD
Source officielleContentieux général Proxi
67f6dee1a9d5adc260626754
7 avril 2025
7 avril 2025
Benjamin le : JUGEMENT DE CADUCITE Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2025, présidé par Madame Delphine BRUNEAU, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Madame Clémence BOUTAUD
Source officielleContentieux général Proxi
679aa4b4e9a46d1f5a76a01b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Franck VERMEULEN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Clémence BOUTAUD, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE ASSOCIATION
Source officielleContentieux général Proxi
679aa4b9e9a46d1f5a76a092
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[D] le : JUGEMENT DE CADUCITE Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 13 Janvier 2025, présidé par Monsieur Manuel CARIUS, Juge du tribunal judiciaire, assisté de Madame Clémence BOUTAUD
Source officielleContentieux général Proxi
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18 mai 2026
18 mai 2026
] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 18 Mai 2026, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Madame Caroline PRIEUR ,Juge au Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Clémence BOUTAUD
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10334
20 juin 2018
20 juin 2018
Boudou et compagnie, 2°/ à la société Omnium textile, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1707339_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Par des observations, enregistrées le 27 juillet 2021, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme B s'est vu proposer le 12 septembre 2018 un logement de type T3, 24 rue Pierre Boudou à Asnières-sur-Seine
Source officielleJ.L.D. CESEDA
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15 juillet 2024
15 juillet 2024
de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [I] [E] [A] [G] né le 06 Décembre 2004 à [Localité 6] de nationalité Mexicaine assisté de Me Sonia BOUNDAOUI
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6696411df5112d8edd05794c
15 juillet 2024
15 juillet 2024
barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [U] [K] né le 04 Avril 1996 à [Localité 2] de nationalité Nigérienne assisté(e) de Me Sonia BOUNDAOUI
Source officielle5ème chambre
DTA_2216250_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
A B, représenté par Me Boundaoui, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juillet 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0611DEC005727600
11 juin 2002
11 juin 2002
Il est représenté devant la Cour par Me Amar Bouaou, avocat à Paris. A.
Source officielleContentieux général Proxi
67f6dee1a9d5adc260626758
7 avril 2025
7 avril 2025
( LS) le : JUGEMENT DE CADUCITE Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2025, présidé par Madame Delphine BRUNEAU, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Madame Clémence BOUTAUD
Source officielleContentieux général Proxi
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
Audience publique du 13 Janvier 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Manuel CARIUS ,Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire, assisté de Madame Clémence BOUTAUD
Source officielleContentieux général Proxi
679aa4b4e9a46d1f5a76a017
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Franck VERMEULEN,Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge du tribunal judiciaire, assisté de Madame Clémence BOUTAUD, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f23a4
14 mars 1990
14 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Z..., demeurant à Levroux (Indre), Rouvres Les Bois, Les Boucauds, en cassation d'un
Source officielle4ème chambre commerciale
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
Registre du commerce et des sociétés de REIMS sous le numéro 499 755 049, représentée par ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Julien BOUCAUD
Source officielleContentieux général Proxi
68f2ae18e97b8c1829978928
2 juillet 2025
2 juillet 2025
représentée par Me Ludivine TAMANI, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Caroline PRIEUR, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD
Source officiellePage 6 sur 35