le groupe Accor (spécialisé dans l'hôtellerie) et ses clients en effectuant notamment la réservation des hôtels ainsi que les appels des membres du programme de fidélisation d'Air France KLM Flying Blue

René Y..., ex-gérant de la société à responsabilité limitée Blue Night, demeurant ... (14e), 6 ) M.

B... a été engagé le 28 janvier 2005 en qualité de directeur marketing développements par la société Blue Green ; que le 15 octobre 2009 son contrat de travail a été transféré auprès de la société Paris

X..., désigné en qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire simplifié de la société Blue Sea, de son intervention ; Donne acte à la société Blue Sea, assistée de M.

___________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUIN 2022 I - 1°/ La société Agence France-Presse, organisme autonome, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société AFP Blue

D E C I D E : Article 1er : La requête du GAEC Les Bleuets est rejetée.

Par déclaration formée le 26 février 2021, la société LES BLEUETS AMBULANCES a relevé appel de cette décision.

au droit de la rue des Bleuets.

, un accès débouchant sur la voie privée dite rue des Bleuets.

Une nouvelle fissure ayant été découverte à l'occasion des travaux entrepris par la SCI Le Bleuet, notamment sur le gros-'uvre, M.

ACCORD D’ETABLISSEMENT ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT - FILIERE SANITAIRE - HOPITAL PIERRE ROUQUES « LES BLUETS », NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021

Vu, 1°) sous le n° 93 855, la requête enregistrée le 29 décembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société anonyme CLINIQUE BLOMET, représentée par son président-directeur

du bâtiment, côté rue Blomet.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2022, le GAEC des Bleuets soumet au tribunal un litige ayant pour objet " l'arrêté municipal de Ferrieres-le-Lac du 21 avril 2022 + PV

Par un jugement en date du 17 mai 2022, le tribunal judiciaire de Rennes a: - rejeté l'ensemble des demandes de la SCI Le Bleuet ; - condamné la SCI Le Bleuet à supporter les dépens de l'instance ;

pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 et 16 juillet 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le syndicat de copropriétaires de la COPROPRIETE LES BLEUETS

APPELANTE : Me Brigitte X... agissant en qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire puis de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société TRANSPORTS BEAUCAMP-BLUET

Par suite, il y a lieu d'enjoindre au maire de la commune de Bricqueville-la-Blouette de délivrer à M.