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1 106 résultats pour « Bertrand Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721eacd580146773f8b5c

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Bernard E..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), Toga, résidence Bertrand, 8 / M. Jean-Marie F..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), Toga, résidence Bertrand, 9 / M.

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

616308055a67331bacec3ca4

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

à [Localité 11] demeurant [Adresse 13] [Localité 12] Représenté par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI anciennement avoués Assisté de Me BERTAND Anthony substituant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87dfa

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Dominique PATTE, Conseillère

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd668

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle Bertrand Lacourte, Bruno Lacourte

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008182892

Admin. suprême

12 janvier 2004

12 janvier 2004

Bertrand E, demeurant à Saint-Martin-d'Oydes (0900) ; M. Philippe G, demeurant Lagreloua... ; Mme Dorothée I, demeurant... ; M. Eric K, demeurant à Saint-Martin-d'Oydes (0900) ; M.

Source officielle
CC

cr

C..., Me Bertrand Z..., à titre personnel, déposaient plaintec/Alain B

61372592cd5801467741ee35

Cassation

31 janvier 1994

31 janvier 1994

procureur de la République de Pau en date du 4 février 1992, la société civile professionnelle Wargny-Guilbert et associés, notaires à Rueil-Malmaison, représentée par son gérant Me Hubert C..., Me Bertrand

Source officielle
CA

2e chambre civile

631addedf575634f1371ecf6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER La S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c374

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Bernard X... de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive ; Condamne Me Y..., ès-qualités, aux dépens de première instance et d'appel et à payer à M.

Source officielle
CE

2ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008137475

Admin. suprême

23 juillet 2003

23 juillet 2003

Bertrand B, demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99029cdc6046d47351695

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771671

Admin. suprême

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Bernard A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025920177

Admin. suprême

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Bernard A, demeurant ...; M.

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4dac

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Bernard de Saint-Affrique, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cbb

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008041503

Admin. suprême

29 juin 2001

29 juin 2001

Bertrand de Z..., demeurant c/o D.F.A.E. à BERNE (3003) ; M. de Z... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêté du ministre des affaires étrangères du 21 juin 2000 en tant qu'il a fixé la liste

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460608.20221018

Admin. suprême

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a73d

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec61

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Bernard YT..., demeurant ..., 5 / M. Claude YU..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cc0

Appel

7 février 2007

7 février 2007

STYLE COIFFURE Bertrand DE Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100699

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Bertrand Z..., domicilié [...], 3°/ au procureur général près la cour d'appel de Toulouse, domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR

Source officielle