MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour M. Bernard X...

Sur le rapport de Mme Bérard, conseillère, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de la société Résidence secondaire, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [S], après débats

Sur le rapport de Mme Bérard, conseillère, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Fnac [Localité 3], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité

Sur le rapport de Mme Bérard, conseillère, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Alteryys expertise et du comité social et économique de la société Quincaillerie

Bernard Maurice A...

Bernard X... C/ Mme Anne-Marie X... épouse Y..., M. Emile X..., M. Michel X..., M.

Sur le rapport de Mme Bérard, conseillère, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société CGE by alteryys et du comité social et économique de l'Association d'aide

relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-parents non mariés Grosse délivrée à Me LEMASSON-BERNARD

Bernard X... C/ M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 décembre 2022, la commune de Séné, représentée par le cabinet d'avocats Coudray, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article

Rinuy, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ott, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin et Martin Le Guerer, avocat de la société S

A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me COUDAMY, avocat Le DEUX DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mmes [K] et [Y], de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société OMS synergie, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [E], après débats

Bernard H..., demeurant ..., 4 / de M. Bernard G..., 5 / de Mme Aline Z..., épouse G..., demeurant tous deux 24, Hameau des Tilleuls, 69230 Saint-Genis-Laval, 6 / de M.

Bernard Z..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 septembre 2018, où étaient présents : Mme X..., conseiller

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grévy, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grévy, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.