Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ec
5 juin 2003
5 juin 2003
né le 16 Juin 1958 à LIMOGES (HAUTE-VIENNE) fils de Jean et de Bernardette GUITARD médecin demeurant 5 rue de Chateaubriand à LIMOGES LIBRE - SOUS CONTROLE JUDICIAIRE MIS EN EXAMEN du chef
Source officielle4e Chambre A
6031e10fa34bcbb4b056b82b
14 juin 2018
14 juin 2018
La Cour était composée de: Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène H..., Conseiller Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103135_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Délibéré après l'audience du 19 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bernabeu, présidente, M. Cros, premier conseiller, M. Martin, premier conseiller.
Source officielle4ème chambre
DTA_2101301_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
En ce qui concerne les bénéfices industriels et commerciaux résultant de la location meublée d'un appartement situé à Bandol : 8.
Source officielle2 e chambre civile
63d379e1d1bc2605de4b483b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège : [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Cécile RENEVEY, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc43
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,
Source officielle16e chambre
615e0dfbc25a97f0381f5112
8 janvier 2015
8 janvier 2015
composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Bernadette
Source officielleChambre 1-5
5fdbd7b2d57469b6a905f584
24 janvier 2019
24 janvier 2019
La Cour était composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Bernadette MALGRAS,Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
60337b98a0887c2f924c70ef
8 juin 2017
8 juin 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89897
11 octobre 2007
11 octobre 2007
avocat au barreau d'ANGERS) INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Septembre 2007 devant la cour composée de : Madame Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
4 mars 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01219
25 mai 2011
25 mai 2011
notes et ces correspondances s'inscrivaient dans le cadre de l'exercice du pouvoir de direction, dont il n'apparaît pas au cas présent que Fatima Z... avait abusé ; L'une des notes ne contient que de banales
Source officielle4ème chambre
DTA_2403432_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 29 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bernabeu, présidente, M. Riffard, premier conseiller, Mme Soddu, première conseillère.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6031dbef7f0c83afcfc3e018
18 juin 2018
18 juin 2018
BERNAD ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par D.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103114_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Délibéré après l'audience du 19 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bernabeu, présidente, M. Cros, premier conseiller, M. Martin, premier conseiller.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be427f
11 avril 2024
11 avril 2024
nationalité Française [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Jean BERNARDOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bb
3 juin 2008
3 juin 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
9 février 2007
Bernadette De nationalité française, marié Professeur des écoles ...
Source officielleChambre 1-5
5fdb86cae02cd96518b5f865
28 février 2019
28 février 2019
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 6 sur 7