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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372137cd580146773f1f06

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1988 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile), au profit de : 1°) de la société civile professionnelle d'Architecture TRESELER COLLINOT BEROUD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2105017_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2021, la SA MAAF ASSURANCES, représentée par Me Bosc Bertou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la decision implicite née le

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1b06866c0645d4502e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

1996 à MONTREUIL (93100) demeurant 25 rue de la pêcherie - 77120 COULOMMIERS actuellement hospitalisé à la demande d’un tiers au centre hospitalier de COULOMMIERS, comparant, assisté de Me Jeremie BERIOU

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1c06866c0645d4505f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

comparant, assisté de Me Jeremie BERIOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [G] [J], né le 15 Octobre 1967 87 rue Alexandre

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1d06866c0645d4506b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

comparant, assisté de Me Jeremie BERIOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1d06866c0645d45071

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

non comparante, représentée par Me Jeremie BERIOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [J] [G], née le 15 Juillet 1999 142 rue de

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1f06866c0645d450c0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

comparant, assisté de Me Jeremie BERIOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [F] [S], née le 25 Octobre 1966 demeurant 43 bis avenue

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY00771_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mai 2024, le SDIS de la Savoie, représenté par la SELARL d'avocats Benjamin Beroud, agissant par Me Beroud, conclut au rejet de la demande d'exécution du jugement

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:436340.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Vu la procédure suivante : Par un arrêt n° S2019-2050 du 30 septembre 2019, la Cour des comptes a déclaré la société civile professionnelle " Chêne, Margollé, Martinage et Bertoux ", M. F M et M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2673488-2927287

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  Violation de l’article 6 § 1 (durée) Violation de l’article 8 Violation de l’article 13 combiné avec l’article 6 § 1 Berková c.

Source officielle
CA

4e chambre civile

67f8aaa33b6868ad1f98380a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Nous

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f864eb5d3e42c22e13b8bb

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

l'AARPI METIN & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 APPELANTE ET Société ADD ONE N° SIRET: 444 120 257 [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Jean-Charles BEDDOUK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ba

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Gilbert Paul Marcel Y...né le 30 Janvier 1966 à NIORT (79000) de nationalité Française ... 66000 PERPIGNAN représentée par Me Valérie BOSC-BERTOU

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c86afcdc6046d4733786d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Michel BERNOU, Juges.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdad8e54a141a6b8f9a6d07

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Benjamin BEROUD

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62760c54593736057d78a929

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Dominique BERTOUX en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Dominique BERTOUX, Présidente de chambre, Mme

Source officielle
CA

4ème Chambre

696758bacdc6046d473c9b3b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

1976 à [Localité 17] [Adresse 8] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Yves BEDDOUK

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1b06866c0645d45040

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

comparante, assistée de Me Jeremie BERIOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX,

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1b06866c0645d45043

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

comparant, assisté de Me Jeremie BERIOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [D] [K] épouse [C], née le 19 Septembre 1959 6 Rue

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a2006866c0645d450ea

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

non comparant, représenté par Me Jeremie BERIOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [O] [J], née le 08 Mai 1965 à ENGHIEN LES BAINS

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BERKOUK

SIREN 828437939Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

26/06/2026

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Créations

AGRI, Saida, BERKOUK

SIREN 105095921Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

22/05/2026

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Créations

Berkouk, Lina

SIREN 103583589Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

19/04/2026

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Créations

BERKOUK, Hamza

SIREN 100479088Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

22/02/2026

Voir →

Modifications diverses

Berkouk, Azedine

SIREN 992068205Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/01/2026

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